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Septembre 2003

Conseil Municipal

Débat

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161 - QOC 2003-624 Question de M. Jérôme COUMET et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris au sujet d'une réflexion sur le devenir d'espaces mal déterminés à la frontière de Paris et des communes limitrophes Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

210 - QOC 2003-705 Question de Mme Catherine DUMAS et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur l'état spécial 2004 de la mairie du 17e arrondissement, s'agissant des dépenses consacrées aux différentes fêtes Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

124 - 2003, DASCO 211 - Versement de l'aide municipale aux associations de parents d'élèves pour la prise en charge des frais de fournitures scolaires des écoles maternelles et élémentaires privées sous contrat avec l'Etat Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

221 - QOC 2003-637 Question de M. Yves GALLAND et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur les statistiques relatives à la vitesse de circulation dans Paris pour les mois de mai, juin et juillet 2003, et les mesures envisagées par la Municipalité afin de décongestionner le trafic automobile Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

217 - QOC 2003-633 Question de M. Yves GALLAND et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative à l'activité commerciale dans les zones touristiques interdites de circulation aux autocars Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

189 - QOC 2003-683 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris au sujet des problèmes de fonctionnement rencontrés cet été par la Caisse des écoles du 17e arrondissement, en rapport avec la fréquentation des centres aérés Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

46 - 2003, SGRI 31 - Subvention de fonctionnement à l'association "Max Havelaar" à Montreuil (Seine-Saint-Denis) dans le cadre de son projet sur le commerce équitable Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

243 - QOC 2003-601 Question du Conseil du 1er arrondissement à M. le Maire de Paris relative au délai fixé pour répondre aux vœux exprimés par un conseil d'arrondissement Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

37 - 2003, DAC 528 - Convention de partenariat avec différentes entreprises pour Nuit Blanche Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

234 - QOC 2003-650 Question de Mme Marielle de SARNEZ et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative à l'information et à la concertation avant l'installation d'antennes-relais de téléphonie mobile Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

122 - 2003, DASCO 182 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention du 6 mars 2003 entre la Ville de Paris et la R.A.T.P. pour le transport en autobus des élèves des trois écoles du groupe scolaire avenue de Choisy - rue Auguste-Perret (13e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

38 - 2003, DAC 530 - Convention de partenariat avec la R.A.T.P. pour "Nuit Blanche" Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

192 - QOC 2003-686 Question de M. Jean-François LEGARET, Mme Florence BERTHOUT et des membres du groupe U.M.P à M. le Maire de Paris relative à la tenue de la fête foraine dans une partie du jardin des Tuileries Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

216 - QOC 2003-632 Question de M. Yves GALLAND et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris au sujet du bilan de l'activité économique liée au tourisme et d'aménagements envisagés afin de relancer le tourisme à Paris.QOC 2003-651 Question de Mme Marielle de SARNEZ et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris à propos de dispositifs permettant de juguler la baisse de fréquentation touristique constatée cet été en Ile-de-France Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

183 - QOC 2003-677 Question de Mme Roxane DECORTE à M. le Maire de Paris relative aux résultats des contrôles sanitaires effectués cet été auprès de 96 centres de séjour pour enfants et des mesures correctives envisagées Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

59 - 2003, DVD 1 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale d'objectifs avec l'association "La prévention routière" (8e). - Subvention correspondante. - Montant : 90.000 euros Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

121 - 2003, DASCO 150 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés relatifs à un appel d'offres ouvert de fourniture et de livraison de cahiers et produits de papeterie pour les écoles maternelles et élémentaires, les établissements du second degré municipal ainsi que les centres de loisirs de la Ville de Paris, pour une durée d'un an à compter de la date de notification Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

117 - 2003, JS 313 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ouvert pour la réalisation et la maintenance de deux patinoires situées place de l'Hôtel-de-Ville (4e) et place Raoul-Dautry (15e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

155 - IV - Questions du groupe socialiste et radical de gauche.QOC 2003-618 Question de MM. Serge BLISKO, Jérôme COUMET et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police portant sur l'amélioration du service d'enlèvement des véhicules abandonnés sur la voie publique Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

102 - 2003, ASES 105 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres européen pour la fourniture et la livraison d'aliments de diététique infantile dans les établissements de Petite enfance pour les années 2004 et 2005 Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003