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Septembre 2006

Conseil Municipal

Débat

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2006, DPJEV 146 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec Réseau Ferré de France (R.F.F.) pour le financement des études d’aménage-ment de la Petite ceinture dans le 15e arrondissement. Voeu déposé par les membres du groupe U.M.P. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006

Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006

Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006

2006, SGRI 64 - Subvention exceptionnelle au bénéfice des populations sinistrées au Liban et dans le Nord d’Israël. - Montant : 220.000 euros. Voeu déposé par Mme Marie-Thérèse ATALLAH, M. Sylvain GAREL, Mme Isabelle GUIROUS-MORIN et les membres du groupe “Les Verts” concernant le respect de l’application du droit international et le soutien de la reconstruction suite à la nouvelle guerre au Liban. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006

2006, DDEE 161 - Création à compter de l’année 2006 de cinq prix annuels d’encouragement d’un montant de 8.000 euros chacun, à destination de créateurs et de repreneurs de commerces d’artisanat alimentaire à Paris. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006

2006, Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à la pose d’une plaque commémorative en souvenir de la mort de Malik Oussekine, le 6 décembre 1986. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006

2006, Annexe n° 1 - Liste des questions posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. A - Questions des Conseillers de Paris.I - Questions du groupe U.M.P. QOC 2006-287 Question de MM. Christophe LEKIEFFRE, Pierre LELLOUCHE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur l’implantation de ruchers d’abeilles sur le territoire parisien. Libellé de la question : Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006

2006, DAC 626 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Régie autonome des transports parisiens relative au renforcement du service de transports pendant l’opération “Nuit Blanche”. 2006, DAC 630 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la SNCF relative au renforcement du service de transports pendant l’opération “Nuit Blanche” du 7 octobre 2006. 2006, DGIC 22 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions de partenariat pour l’opération “Nuit Blanche 2006”. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006

2006, DVD 6 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Etat pour la réalisation d’une étude de déplacements et d’insertion urbaine dans le secteur de la Porte d’Italie (13e). Voeu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006

2006, SG 136 - Subvention à l’association “SOS Homophobie” pour ses activités de lutte contre l’ho-mophobie. - Montant : 10.000 euros. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006

2006, DPJEV 152 - Approbation du principe et des modalités de la réalisation de prestations de maintenance et de réparation des bassins et fontaines ornementales gérées par la Direction des Parcs, Jardins et Espaces Verts. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006

2006, DAC 330 - Marché de réalisation d’une oeuvre de Sophie CALLE intitulée “Le Téléphone” installée sur le Pont du Garigliano (15e) dans le cadre de l’accompagnement artistique du Tramway. Voeu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l’implantation de l’œuvre de Sophie CALLE. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006

2006, DDEE 66 - Revalorisation du montant annuel des bourses “Métiers d’art” de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006

Vœu déposé par le groupe communiste concernant l’éva-luation de la sécurité dans les hôtels où sont placés des familles. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006

2006, DU 153 - Subvention à l’association “Atelier local d’urbanisme du 11e” (ALU 11) 19, rue Léon-Frot (11e). - Montant : 5.000 euros. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006

2006, Hommage. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006

2006, DJS 511 - Attribution de la dénomination “Centre d’Animation Solidarité - Angèle Mercier” au nouvel équipement de jeunesse situé 133-135, boulevard Serrurier (19e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006

2006, SG 94 - Subvention au Mouvement “Ni Putes, Ni Soumises” pour son action en faveur des femmes victimes de violence. - Montant : 20.000 euros. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006

2006, DVD 138 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour 4 lots de prestations de distribution de la Paris-Carte. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006