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Septembre 2006

Conseil Municipal

Débat

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Evocation de l’aide de la Ville de Paris aux sinistrés du Liban et du Nord d’Israël. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006

2006, Voeu déposé par M. Jean VUILLERMOZ, Mme Nicole BORVO et les membres du groupe communiste sur la catastrophe humanitaire en Côte d’Ivoire. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006

2006, DF - DLH 51 - Dispositions permettant à la société d’économie mixte d’aménagement de la Ville de Paris (SEMAVIP) de participer à l’achat d’entrepôts situés dans le 19e arrondissement appartenant à la Société de valorisation foncière et immobilière (SOVAFIM) et de réaliser l’aménagement du site et des ouvrages et constructions en superstructure : prise de participation de la SEMAVIP, à hauteur de 20 %, dans une société à créer avec la Caisse des Dépôts et Consignations et Icade foncière développement ; octroi par la Ville de Paris d’une avance conditionnelle en compte courant d’associé de 4 millions d’euros à la Société d’économie mixte d’aménagement de la Ville de Paris (SEMAVIP) ; autorisation pour la SEMAVIP de souscrire avec la société à créer un contrat de prestations de service pour l’aménagement du site et la réalisation éventuelle d’ouvrages et constructions en superstructures. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006

2006, DLH 10, 12, 15, 79, 141, 153, 159, 161, 166, 194, 196, 237, 17, 78, 167, 197, 184, 190, 202, 221, 14, 75, 99, 102, 130, 133, 149, 150, 154, 162, 165, 174, 179, 192, 193, 209, 210, 216 et 247. Voeux déposés par Mme Roxane DECORTE et les membres du groupe U.M.P. relatifs à la mise en œuvre effective du discours municipal sur la mixité sociale à travers le développement de l’accession sociale à la propriété (A.S.P.), du logement social intermédiaire (P.L.I., ou du logement pour étudiants. Voeux déposés par M. Georges SARRE et la majorité municipale du 11e arrondissement. Voeu déposé par Mmes Pénélope KOMITÈS, Violette BARANDA et les membres du groupe “Les Verts” concernant l’extension des locaux de l’U.P.I. du collège Octave Greard à l’occasion de la réalisation d’un programme d’acquisition réhabilitation logements PLUS situé 32, rue du Général-Foy. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006

2006, DLH 107 - Réalisation par la SA d’HLM “Aximo” d’un programme de réhabilitation d’une résidence sociale de 29 logements communaux PLA-I situés dans l’immeuble en copropriété, 8, cour Saint-Pierre (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions relatives à la garantie d’emprunt et aux conditions de la location. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un bail emphytéotique avec la SA d’HLM “Aximo” portant sur les lots de copropriétés communaux nécessaires à la réalisation de l’opéra-tion. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006

2006, DPA 179 - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de la salle Hénaff et de ses annexes, Bourse du travail (3e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Voeu déposé par M. Pierre AIDENBAUM et adopté par le Conseil du 3e arrondissement, relatif à la réalisation des travaux de restructuration de la salle Eugène Hénaff et de ses annexes, Bourse du travail, annexe Eugène Varlin sise, 85, rue Charlot. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006

2006, PP 80 - Approbation du principe et des modalités de la fourniture de vêtements de travail destinés à différentes catégories de personnels de la Préfecture de police. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006

2006, DDEE 102 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Fontaine-au-Roi Initiative” (11e) prévoyant le versement d’une subvention de fonctionnement pour soutenir son programme d’actions 2006. - Montant : 20.000 euros. Voeu déposé par M. Georges SARRE tendant à ce que le dossier de demande de subvention soit réexaminé. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006

2006, DPA 164 - Approbation du principe de suivi par CERTIVEA, filiale du CSTB de projets de construction ou de restructuration du domaine municipal parisien sortant du champ de la certification, en tant qu’opérations pilotes “Démarches HQE r et bâtiments tertiaires”. Voeu déposé par Mmes Nicole AZZARO, Fabienne GIBOUDEAUX, Violette BARANDA, MM. François FLORES, Jean-François BLET et les membres du groupe “Les Verts”. Voeu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006

2006, Voeu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif au reclassement des vacataires employés par la D.P.J.E.V. suite à la mesure de gratuité des jardins votée en Conseil de Paris. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006

2006, DVD 155 - Aménagement d’un réseau vert à Paris dans les Ier, 2e, 3e et 10e arrondissements. Approbation du bilan de la concertation relative à l’aménagement. - Approbation du programme de l’opération. Voeu déposé par Melle Charlotte NENNER, MM. Jacques BOUTAULT, Christophe NAJDOVSKI et les membres du groupe “Les Verts”. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006

2006, DPJEV 142 - Approbation du principe et des modalités de l’aménagement du jardin Brûlon-Citeaux (12e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006

Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006

2006, DVD 157 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat transactionnel avec la société ALTADIS relatif au paiement des prestations pour la distribution et la vente de “Paris Carte” dans les bureaux de tabac. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006

II - Question d’actualité du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police relative à la progression importante des expulsions locatives. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006

Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à la politique des livraisons dans les rues à dominantes commerces de proximité à Paris. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006

2006, DU 180 - Autorisation de signer un avenant à la convention d’affectation des 10 casernes de la Garde Républicaine en vue de permettre la restitution de la caserne Napoléon, 4 rue de Lobau (4e) à la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006

2006, Voeu déposé par M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche, relatif à la situation des enfants scolarisés et de leurs parents sans papiers non régularisés. Voeu déposé par Mmes Nicole BORVO, Catherine GÉGOUT, M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste relatif à la situation des enfants scolarisés des familles sans papiers. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006