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Septembre 2009
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Conseil Municipal
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Déliberation
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Vœu relatif à l’organisation d’un colloque sur l’“Habitat groupé”. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 67]


Vœu relatif au projet d’Etats généraux du développement durable. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 47]


Vœu relatif à la dénomination de la station de métro “Charonne”. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 43]


Vœu relatif à la mise en place d’une maison des artistes interprètes. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 74]


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