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Conseil Municipal
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Déliberation
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Subvention à l’association “Rollers et Coquillages”. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DJS 122]


Voeu relatif à l’aménagement de la ZAC “Boucicaut” (15ème). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 73]


Vœu relatif à la politique de maîtrise des quittances des locataires du parc locatif social. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 69]


Vœu relatif à la Commission parisienne du Débat public. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 50]


Subvention à l’association “Saxiana” (78). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 56]


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