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Septembre 2009

Conseil Municipal

Déliberation

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Réglementation des concessions de logements de fonction accordées aux proviseurs des lycées municipaux. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DASCO 36]

Subvention à l’association “Rollers et Coquillages”. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DJS 122]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Syndicat National d’Apiculture la convention l’autorisant à installer des ruches dans le parc Monceau (8e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DEVE 56]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de la compagnie ALLIANZ, en réparation des dommages occasionnés, le 11 janvier 2007, par le blocage de son hélice sur le canal Saint-Denis, au bateau “Viator” appartenant à M. Couzereau. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DVD 81]

Subvention à l’association “Attac Paris Nord Ouest” (18e) pour l’organisation de la 7e édition du festival de cinéma “Images mouvementées” au cinéma Les 5 Caumartin (9e) du 1er au 7 avril 2009 sur le thème de l’”utopie”. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 SG 9]

Voeu relatif à l’aménagement de la ZAC “Boucicaut” (15ème). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 73]

Vœu relatif à la politique de maîtrise des quittances des locataires du parc locatif social. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 69]

Modification de la délibération 2008 DLH 300 des 15, 16 et 17 décembre 2008 autorisant la location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l’immeuble communal situé 22 rue Nollet (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DLH 40]

Lancement d’un marché article 30 pour la gestion de la Maison des Ensembles (12e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DJS 227]

Vœu relatif à la Commission parisienne du Débat public. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 50]

Subvention à l’association “Saxiana” (78). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 56]

Vœu relatif au non remplacement des absences d’enseignants dans les écoles primaires du 14ème arrondissement par l’Education Nationale. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 60]

Approbation du principe et des modalités de lancement d’une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour l’attribution de deux marchés de fourniture de candélabres et supports de style d’éclairage public. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés de fourniture correspondants. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DVD 43]

Approbation des modalités du lancement et de la signature d’un marché à commande d’articles de serrurerie (grilles, portillons et pièces de métallerie). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DEVE 31]

Autorisation à M. le Préfet de Police de lancer un appel d’offres ouvert pour les travaux d’électricité et SSI pour la réalisation de mesures de sécurité dans tous types d’immeubles et de salubrité dans les hôtels prescrites par le Préfet de Police. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 PP 17]

Autorisation à M. le Maire de Paris de modifier les tarifs des droits de stationnement sur voie publique. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DVD 73]

Approbation du principe et des modalités de passation de deux marchés d’exploitation et de maintenance des installations de génie climatique de piscines et bains douches de la Direction de la Jeunesse et des Sports de la Ville de Paris en 2 lots. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPA 141]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt d’un permis de construire demandé par la Fédération Française de Tennis en vue de la réalisation d’aménagements sur le site de Roland-Garros (16ème). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DJS 254]

DVD 104 - Constitution d’une Commission de règlement amiable pour l’examen des demandes d’indemnisation des entreprises situées le long du tracé du chantier d’extension du tramway à l’Est et au Nord des boulevards des Maréchaux. Mme Lyne COHEN-SOLAL et Mme Annick LEPETIT, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DDEE 79]

Subvention à l’association “Agence pour la Promotion de la Création Industrielle” et signature d’une convention. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DDEE 28]