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Septembre 2009

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris d’autoriser l’Association Diocésaine de Paris à déposer le permis de construire correspondant à l’aménagement d’une chapelle dans l’église de la Sainte Trinité. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 121]

Avenant au bail emphytéotique consenti à “FREHA”, portant location des lots domaniaux dépendant de l’immeuble en copropriété situé 69, rue de Cléry (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DLH 26]

Quartier “Saint-Blaise” (20e). - Subventions à huit associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville - Première enveloppe pour 2009. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPVI 12]

Création d’une aide au logement en faveur des personnes isolées, et des couples sans enfant ou avec un enfant, dénommée Paris Logement ; Relèvement du plafond de ressources conditionnant l’attribution de Paris Logement Familles Monoparentales ; Augmentation du montant mensuel de Paris Logement Familles, à destination des familles de deux enfants. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 CAS 3]

Subvention à l’association Atelier Musical des Trois Tambours (18e) - Montant : 10.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 190]

Signature d'une convention passée avec la Fondation Œuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement du jardin maternel Enfance et famille (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DFPE 79]

Subvention à l'association Voisimages (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 575]

: Subvention à l’association " Observatoire International des Prisons " pour son action de veille informative. Montant : 18.000 euros. Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPVI 103]

Subvention à l’association l’Autre Livre, association internationale d’éditeurs indépendants (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 559]

Subvention à l’association Musique Jeune Public (18e), pour l'organisation du festival jeune public "Les Ponts du Nord". M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 376]

Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'"Association des Parents d'Elèves des Jardins d'Enfants Franco-Allemands - AJEFA" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement du jardin d'enfants "Saint-Martin" (10e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DFPE 71]

Demande de subvention auprès de l’Etat pour des travaux concernant les objets mobiliers classés conservés dans les églises appartenant à la Ville de Paris. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 303]

Subvention à la SARL Théâtre de l'Athénée (9e). Montant : 4.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 429]

/2009 DPVI 180 - Subventions à six associations pour des actions politique de la Ville dans le 20e arrondissement. Signature d’une convention annuelle avec l’association Atelier de Recherche et de Création pour l’Art Lyrique (Arcal) (20e). Mme Colombe BROSSEL et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DASCO 73]

Vœu relatif aux recommandés dans le métro. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 301]

Signature d'une convention avec l'association "Crescendo" (11e) pour l'attribution d'une subvention pour son action "Les chemins de la création collective" conduite dans le 20e arrondissement. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DJS 311]

Déclassement de l’emprise située 161/163 avenue de Flandre (19ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DLH 152-1°]

Signature d’une nouvelle convention entre l'Etat (ministère de l'Education Nationale) et la Ville de Paris relative au régime parisien de décharge de service d’enseignement des directeurs d’école et aux relations financières entre les parties, pour une durée de 5 ans à compter du 1er septembre 2008. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DASCO 102]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLS à contracter par la SGIM en vue du financement d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant 5 logements PLS à réaliser 70, rue Léon Frot (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DLH 120-3°]

Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition - conventionnement comportant 10 logements PLUS et 41 logements PLS, 48 rue de Mouzaïa (19ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DLH 129-1°]