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Septembre 2009

Conseil Municipal

Déliberation

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Dépose des demandes de permis de démolir et de construire pour la création d’une couverture des terrains de tennis 11 et 12 du centre sportif Suzanne Lenglen (15e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DJS 440]

Insertion d’une emprise située 161/163 avenue de Flandre (19ème) dans l'assiette du bail à construction conclu le 13 décembre 1990 au profit de "PARIS HABITAT-OPH". M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DLH 152-2°]

Signature d’une convention avec l’association "Centre Psychanalytique de Consultations et Traitement de Paris - CPCT de Paris", gestionnaire du lieu d’accueil enfants parents dénommé "Le 40 des tout-petits" situé 40, rue de chabrol (10e), pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DFPE 20]

Signature avec l’EPPGHV (19e) d’une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement pour l’Espace Périphérique. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 345]

Signature d’une convention relative à l’attribution d'une subvention de fonctionnement à l’association Banlieues du Monde située 62, boulevard de Strasbourg (10e) afin d’aider au démarrage de la télévision locale BDMTV sur la TNT Ile de France. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DICOM 12]

Subvention à l’Association des Amis de la Fondation pour la Mémoire de la Déportation (5e). Montant : 1.000 euros. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 430]

Approbation d'un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 PP 74]

Subvention à l’Union amicale pour la mémoire des personnels, anciens combattants et victimes de guerre, victimes du devoir patriotique et professionnel de l’Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, du Crédit Municipal, des Préfectures et de la Ville de Paris - U.A.M (4e). Montant : 1.200 euros. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 459]

Réalisation par " Paris Habitat OPH " d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 12 logements PLUS, 1 logement PLA I, 5 logements PLS, et 5 locaux d’activités (3 commerces et 2 locaux personnes morales) à réaliser 43, rue Saint Lazare (9ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DLH 166-1°]

Subvention à l’Union départementale de Paris de l’Union française des associations de combattants et de victimes de guerre (U.D.A.C) (17e). Montant : 5.000 euros. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 502]

Subvention à l’association Tabarmukk (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 178]

Subvention à l’association Symphonie du Trocadéro 92100 Boulogne-Billancourt. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 520]

Signature d’une convention de transfert de gestion avec le Département de Paris pour les locaux situés 12 rue Léon Schwartzenberg (10e). Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DASES 21]

Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association "Centre Israélite de Montmartre" pour l'attribution d'une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DFPE 169]

Subvention à l’association Hypermobile (18e). Montant : 8.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 405]

Approbation et signature d’un avenant n° 1 aux marchés de prestations intellectuelles d’études en vue de la réalisation de diagnostics de performances énergétiques d’équipements relevant du budget municipal et départemental de Paris conformément à l’application du plan climat. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPA 268]

Subvention à l’Association républicaine des anciens combattants et victimes de guerre (A.R.A.C) Comité départemental de Paris (13e). Montant : 4.000 euros. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 514]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par la SGIM en vue du financement d’un programme d’acquisition - amélioration comportant 3 logements PLS à réaliser 66 bis, rue des Pyrénées (20ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DLH 101-3°]

Réalisation par la RIVP d’un programme de construction, dans le cadre d’une vente en l’état futur d’achèvement, comportant 1 logement PLUS 3-11 et 6-8 passage A12 (12ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DLH 133-1°]

Subvention pour l’achat de vélos à assistance électrique pour les Parisiens ainsi que les commerçants, artisans et réparateurs implantés à Paris pour la pratique de leurs activités. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DVD 239]