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Septembre 2009

Conseil Municipal

Déliberation

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Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour la fourniture de papiers divers et spéciaux destinés aux services de la Ville de Paris et du Département de Paris, aux services dotés d’un budget annexe et aux mairies d’arrondissement, et lancement et attribution du marché à bons de commande correspondant. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DALIAT 37]

Subvention à l’association Les Compagnons de la Chimère pour le spectacle Les Femmes savantes présenté au Théâtre 14 Jean-Marie Serreau (14e) en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 460]

Vœu relatif à l'installation de bornes de recharge à destination des deux roues électriques. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 304]

Signature d’une convention avec la SARL Théâtre de la Tempête (12e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 480]

Signature d’une convention avec l’association Aurore pour l’attribution d’une subvention en vue de l’acquisition d’un bus dans le cadre du projet d’insertion de personnes en situation de grande exclusion "le carré des biffins" (18e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPVI 169]

Subvention d’investissement exceptionnelle auprès du Ministère de l’Intérieur, au titre de la réserve parlementaire, pour la conservation du fonds d’archives audiovisuelles du Mémorial Leclerc - Musée Jean Moulin. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 606]

Signature d’une convention avec l’association Bête à bon dieu production (14e) pour l’attribution d’une subvention Fonds du Maire. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DDATC 107]

Signature d’une convention annuelle avec l’association CRESCENDO pour l’attribution d’une subvention relative à son action Femmes et emploi sur le territoire de Belleville. Montant 2.000 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 SG 159]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLS à contracter par " Paris Habitat OPH " en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 5 logements PLS à réaliser 43, rue Saint Lazare (9ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DLH 166-3°]

Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Saint Simon" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de son jardin d’enfant (7e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DFPE 179]

Signature d’un contrat d’objectifs avec la caisse des écoles du 4e arrondissement dans le cadre de l’octroi par la Ville de Paris d’une subvention exceptionnelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DASCO 145]

Attribution d’une subvention d’un montant de 3.000 euros à l’association " Compagnie Graines de Soleil " au titre de la lutte contre les discriminations. Signature d’une convention annuelle conclue avec la Ville de Paris. Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPVI 109]

Subvention à la Caisse des écoles du 19e arrondissement pour compenser la perte de recettes générée par la minoration, à la demande de la Ville de Paris, des tarifs de la restauration scolaire des familles du groupe scolaire 84, rue Curial pendant le transfert des écoles pour effectuer les opérations de désamiantage. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DASCO 147]

Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association Crescendo pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil Fontarabie (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DFPE 60]

Signature d’une convention avec l’association AFET pour l’attribution d'une subvention. M. Mao PÉNINOU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 SG 156]

Subvention à l'association Espace Parisien Histoire Mémoire Guerre d’Algérie (11e) Montant : 13.000 euros. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 269]

Lancement d’un marché de services pour la gestion et la coordination des activités du Point d’accès au droit (PAD) du 15e arrondissement (accueil, orientation, organisation et coordination de permanences gratuites d’informations et de consultations juridiques, de médiation, de conciliation et d’aide dans les démarches en faveur notamment des personnes en difficulté, démunies ou en situation de précarité). Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAJ 16]

Convention avec la Commune de Levallois-Perret pour la création et la gestion d’un raccordement entre une partie du réseau d’assainissement de la ZAC Gustave Eiffel à Levallois-Perret et l’égout de la ville de Paris de la rue Curnonsky situé à Paris 17e. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPE 84]

Signature d’une convention avec l’association CEMAFORRE, Centre d’Études des Médiateurs Artistiques Formation Recherche (45100 Orléans) pour l’attribution d’une subvention. Montant : 50.000 euros. M. Christophe GIRARD et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 348]

Subvention à la Société d’Histoire et d’Archéologie du XIIIème arrondissement de Paris (13e). Montant : 4.000 euros. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 474]