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Septembre 2009

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l’association Jeunesse Sportive et Culturelle Pitray-Olier (6e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DJS 374]

Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association "Centre Epinettes Famille Insertion Accueil" (C.E.F.I.A.) pour l'attribution d'une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DFPE 237]

Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association E.C.L.O.R.E pour l'attribution d'une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DFPE 102]

Subventions à six associations du 5e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DJS 141]

Subventions à quinze associations du 15e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DJS 147]

Subvention de fonctionnement attribuée à l’association AIDES. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 SGRI 52]

Subvention à l’association Chœur du Marais et Ensemble vocal du Marais (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 282]

Réalisation par SAGECO d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 8 logements PLUS, 4 logements PLA-I et un commerce 235, rue Saint-Martin (3ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DLH 164-1°]

Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 8 juillet, 8 et 15 septembre 2009. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAJ 19]

Subvention à l’Association Chandanse des sourds (1er). Montant : 10.000 euros. M. Christophe GIRARD et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 401]

Conventions d’occupation du domaine public non routier par des réseaux de communications électroniques ouverts au public - Société GTIE Telecoms. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DF 82-2°]

Subvention à l’association "L’Atelier de Maurice Arnoult" (20e) au titre de son programme d’activités en 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DDEE 210]

Autorisation à M. le Préfet de police de lancer l’appel d’offres pour la mise à disposition de conditionnement, collecte, transport, traitement et valorisation des déchets dangereux et non dangereux des bâtiments administratifs de la Préfecture de police. Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés correspondants. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 PP 76]

Subvention à l’association Le chœur des Polysons (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 278]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 8 logements PLA-I, 30 logements PLUS à réaliser 120, rue Lauriston (16ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DLH 128-2°]

Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant 6 logements PLUS et 3 logements PLS situé au 21, rue Caillié - 27, rue du Département (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DLH 122-1°]

Indemnisation de la Société GTM BATIMENT pour prestations supplémentaires lors des travaux de restructuration de la piscine - centre sportif, 155, avenue Parmentier (10e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPA 110]

Signature d'un marché passé en application de l’article 30 du Code des marchés publics pour la conception, l’organisation et la mise en œuvre de modules de formation relatifs à l’encadrement intermédiaire pour les agents de la Ville de Paris : Encadrement intermédiaire et animation d’équipe. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DRH 44]

Subvention à l’association Alliance menant des actions sur le thème des droits de l’homme. Montant total attribué : 10 000 euros. Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPVI 108]

Réalisation par la SGIM d’un programme de réhabilitation comportant 2 logements PLUS, 2 logements PLA-I et un local d’activités 42, rue Charlot (3ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DLH 148-1°]