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Septembre 2009

Conseil Municipal

Déliberation

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Signature d’une convention avec l’association Cassandre/Horschamp (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 489]

/2009 DPVI 177 - Subventions à trois associations pour des actions politique de la Ville dans le 17e arrondissement. Mme Colombe BROSSEL et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DASCO 70]

Subvention à l’Association de Culture Berbère pour son action en faveur des femmes. Montant : 4.000 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 SG 22]

Attribution d’une subvention à deux associations, Trajectoires et Art en Exil menant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle et de la mémoire de l’immigration. Montant : 8.000 euros. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPVI 81]

Approbation du principe de réalisation de travaux d’entretien et de maintenance dans les édifices cultuels et certains édifices civils, propriété de la Ville de Paris, situés dans Paris et sur les sites d’Ivry (94) et de Villeron (95), modalités de passation des marchés à bons de commande correspondants et signature de ces marchés avec les attributaires qui seront désignés par la commission d’appel d’offres. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 75]

Signature d’une convention avec l’association Salle Saint Bruno pour l’attribution d’une subvention pour la réalisation de travaux dans un local rue Léon (18e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPVI 163]

Approbation du principe et des modalités de lancement d’une consultation par voie d’appel d’offres ouverts pour l’attribution d’un marché de recyclage de bordures en granit provenant des chantiers de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DVD 166]

Subvention à l’association Accomplir (1er). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DDATC 76]

DPVI 105 - DJS 408 Subvention à l’association Festival des Musiques sacrées de Paris (13e), au titre de 2009. M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD, Me Yamina BENGUIGUI, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 485]

Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "La Maison des Bout'chou" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement du jardin maternel 39 bis, rue René Coty (14e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DFPE 187]

Signature d'une convention avec l'association "Le Petit Ney" (18e) pour l'attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DJS 232]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I à contracter par " Paris Habitat - OPH " en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 12 logements PLUS et 1 logement PLAI, situés 186, rue Cardinet (17ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DLH 172-2°]

Signature d‘un avenant au marché de fourniture et de mise en œuvre du système informatique de Gestion des Opérations de travaux de bâtiments, voiries et espaces verts (GO). Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DSTI 54]

Vœu relatif à l'amélioration de la qualité environnementale des candélabres parisiens. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 307]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par " Paris Habitat OPH " en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 48 logements PLS situés 85, quai de Seine (19ème), à réaliser par " Paris Habitat - OPH ". M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DLH 171-2°]

Subvention à l’Association " Les Amis de la Commune de Paris 1871 " (13e). Montant : 3.500 euros. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 444]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLUS à contracter par " Paris Habitat - OPH " en vue du financement d’un programme de construction d’une résidence étudiante comportant 52 logements PLUS, à réaliser par " Paris Habitat - OPH ", 71-75 rue de l’Amiral Mouchez (13ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DLH 182-2°]

Subvention à l’Association régionale des anciens résistants de Paris Ile-de-France (A.R.A.R) (12e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 563]

Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association "Quel Univers Inventer" (QUI ?) pour l'attribution d'une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DFPE 124]

Signature de contrats de transaction entre la Ville de Paris et deux commerçants du marché Riquet (19e) en vue de leur indemnisation suite à la fermeture du marché. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DDEE 225]