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Septembre 2009

Conseil Municipal

Déliberation

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Attribution de subventions aux associations Réunion Dagana, Les Xérographes, D’ici-d’ailleurs, Francophonie et cultures partagées menant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle et de la mémoire de l’immigration. Montant : 12.000 euros. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPVI 76]

Subvention à l'association "Plus Loin" (20e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DJS 327]

Subvention au Comité Départemental d’Equitation de Paris. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DJS 238]

Vœu relatif à la protection judiciaire de la jeunesse. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 263]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 10 logements PLUS à réaliser 48, rue de Mouzaïa (19ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DLH 129-2°]

Fixation au titre de l’exercice 2009, du taux de progression de la valeur des prestations accessoires accordées gratuitement aux agents de l’Etat logés par nécessité absolue de service dans les trois écoles d’art parisiennes (BOULLE, ESTIENNE et DUPERRÉ). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DASCO 137]

Signature de 18 conventions annuelles avec l’Union Régionale des Foyers et Services pour Jeunes Travailleurs d’Ile-de-France (U.R.F.J.T), un établissement public et 16 associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs qui lui sont affiliés pour l'attribution des subventions correspondantes. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DJS 322]

Vœu relatif à l’attribution du nom d'Andreï Sakharov à une place ou un site à Paris. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 278]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I à contracter par SAGECO en vue du financement d’un programme d’acquisitionréhabilitation comportant 8 logements PLUS, 4 logements PLA-I et un commerce 235, rue Saint-Martin (3ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DLH 164-2°]

Signature d’une convention pluriannuelle d’objectifs avec le Paris Handball Club pour l’attribution d’une subvention pour la saison 2009-2010. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DJS 191]

Approbation du principe de création d'une médiathèque municipale dans le carré historique de l’ancien hôpital Saint Lazare au 9, square Alban Satragne - 9/11 cour de la Ferme Saint Lazare (10e), et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre, dépôt des demandes de permis de démolir et de construire. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPA 230]

Subvention à l’association Collège international de Philosophie (5e). Montant : 3.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 301]

Subvention à l’Observatoire de Paris pour la mise en œuvre d’actions liées à l’Année mondiale de l’astronomie. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DDEE 248]

Vœu relatif au tarif d’achat de l’électricité Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 311]

/2009 DPVI 175 - Subventions à quatre associations pour des actions politique de la Ville dans le 13e arrondissement. Mme Colombe BROSSEL et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DASCO 68]

Vœu relatif à un enseignement public de qualité accessible à toutes et tous. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 260]

Subventions à quinze associations du quartier Fontaine au Roi (11e) au titre de la politique de la ville. Et signatures de conventions avec quatre associations : ars longa, les commun’arts, le picoulet et raconte-nous ton histoire. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPVI 90]

Signature d’une convention passée avec l'association "Centre Israélite de Montmartre" pour l'attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DFPE 319]

Quartiers Flandre, Paris Nord-Est et Danube-Solidarité du 19e arrondissement. - Subventions à 2 associations menant des actions dans le cadre du Comité du Vivre ensemble. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPVI 154]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par " Paris Habitat - OPH " en vue du financement d’un programme de construction comportant 12 logements PLUS-CD et 16 logements PLS sur le lot 7 du groupe " Villiot-Rapée ", situé 19, rue Villiot (12ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DLH 16-3°]