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Conseil Municipal
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Déliberation
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Subvention à l'association "Plus Loin" (20e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DJS 327]


Subvention au Comité Départemental d’Equitation de Paris. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DJS 238]


Vœu relatif à la protection judiciaire de la jeunesse. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 263]


Vœu relatif à l’attribution du nom d'Andreï Sakharov à une place ou un site à Paris. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 278]


Vœu relatif au tarif d’achat de l’électricité Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 311]


Vœu relatif à un enseignement public de qualité accessible à toutes et tous. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 260]


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