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Septembre 2009

Conseil Municipal

Déliberation

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Communication de six arrêtés préfectoraux autorisant et réglementant, au titre du Code de l’Environnement, l’exploitation d’installations soumises à la réglementation sur les ICPE. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DEVE 129]

Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association "LES ZEBRES DE L'ATLAS" pour l'attribution d'une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DFPE 243]

Délibération modificative de la délibération 2009 DDEE 188 des 6, 7 et 8 juillet 2009 autorisant monsieur le Maire de Paris à signer les contrats de transaction entre la ville de Paris et les commerçants du Carreau du Temple (3e) en vue de leur indemnisation suite à la fermeture du marché. Modification du montant de l’indemnité compensatrice versée à monsieur Daniel Tordjman. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DDEE 226]

Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association "BIDIBULE ET GRIBOUILLE" pour l'attribution d'une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DFPE 213]

Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association "L'ATELIER DES ENFANTS" (19e) pour l'attribution d'une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DFPE 248]

Signature d’une convention avec l’association de politique criminelle appliquée et de réinsertion sociale pour l’attribution d’une subvention. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPP 22]

Indemnisation de la société INEO VD en raison des préjudices subis par elle lors des travaux de réhabilitation du Musée du Petit Palais, 1, avenue Dutuit (8e) - lot 218 : "électricité courants faibles". Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPA 200]

Approbation des modalités de lancement et d’attribution de marchés à bons de commande de fourniture et livraison d’équipements et de pièces détachées pour chantiers mobiles ou fixes pour les services techniques de la Ville de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DALIAT 31]

Signature d’une convention avec le Centre Régional des Œuvres Universitaires et Scolaires (CROUS) de Paris, pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement du site internet "étudiantdeparis.fr". M. Didier GUILLOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DDEE 205]

Subvention à l’Union française des associations de combattants et de victimes de guerre - Union locale de Paris 18e U.F.A.C. Mme Catherine VIEUCHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 378]

Signature d’une convention triennale avec l’association Je, Tu, Il… pour l’attribution d’une subvention pour son action de sensibilisation des jeunes au respect mutuel entre les sexes au titre de 2009. Montant : 110.000 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 SG 30]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLS à contracter par " Paris Habitat OPH " en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 2 logement PLS, à réaliser par " Paris Habitat - OPH ", 141 boulevard Raspail (6ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DLH 168-3°]

Signature avec la Société Anonyme Société Nouvelle du Théâtre Marigny d’un avenant à la convention du 13 décembre 1993 pour l’occupation du Théâtre Marigny, Carré Marigny (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 622]

Signature d’un avenant à la convention annuelle d’objectifs avec l’Association de gestion du Fonds régional d’art contemporain d’Ile-de-France (19e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 77]

Vœu relatif à la participation de la Ville de Paris à la 5e édition de la Semaine Anti-coloniale. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 267]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PALULOS et PAM à souscrire par " Paris Habitat - OPH " auprès de la Caisse des Dépôts et des Consignations pour le financement du programme de réhabilitation du groupe " Gérard de Nerval " (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DLH 11]

Signature d'un avenant à la convention triennale 2007- 2009 avec l'association Maison des Jeunes et de la culture - Les Hauts de Belleville (20e) pour l'attribution d'une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DJS 223]

/2009 DPVI 178 - Subventions à onze associations pour des actions politique de la Ville dans le 18e arrondissement. Mme Colombe BROSSEL et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DASCO 71]

Subvention à la S.A.S.P. Paris Levallois pour la saison 2009-2010. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DJS 192]

Réalisation par " Paris-Habitat - OPH " d’un programme d’acquisition réhabilitation de 30 logements PLUS, répartis sur différents arrondissements (12ème, 15ème 16ème, 17ème, 19ème et 20ème), par la transformation de chambres en logements. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DLH 174-1°]