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Septembre 2009

Conseil Municipal

Déliberation

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Vœu relatif à la journée mondiale de lutte contre l’homophobie. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 57]

Vœu relatif aux transports publics dans la déclinaison régionale du plan de relance. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 44]

Attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour la création d’un jardin sur dalle de couverture du périphérique, Porte de Vanves (14è). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DEVE 4]

DVD 97-1° - Foire du Trône 2009. - Convention avec la société Vinci Park CGSt relative aux conditions techniques et financières de mise à disposition de places de stationnement dans des parcs situés dans le 12e arrondissement de Paris. Mmes Lyne COHEN-SOLAL et Mme Annick LEPETIT, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DDEE 72]

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de la Régie immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 R. 10]

Signature de l’avenant n° 1 à la convention relative aux relations entre la Ville de Paris et l’Association Internationale des Maires Francophones. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 SGRI 12]

Classement dans le domaine public communal de l’allée Est et de l’espace situés en fond de parcelle dit l’Usine du site sis 23-25, rue Ramponneau (20e), et signature avec l’Association “T.R.A.C.E.S.” d’une convention d’occupation. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 81]

Signature d’une convention passée avec l’association “Crescendo” pour l’attribution d’une subvention pour la réalisation de travaux de réhabilitation de la structure multi-accueil “Les Lutins de la Plaine” (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DFPE 1]

Approbation du principe, des modalités de passation et de la signature de marchés à bons de commande pour la réalisation de travaux de maintenance et d’aménagement dans les équipements publics et les locaux relevant du budget municipal dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l’aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPA 136]

Location par bail emphytéotique, au profit de la société “LE RICHEMONT” de l’immeuble communal situé 11 rue des Deux Gares (10ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DLH 28]

Subvention au Groupement d’intérêt économique du centre commercial Masséna GIE 13 (13e) pour les illuminations de fin d’année 2008 et signature d’une convention. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DDEE 75]

Acquisition de documents anciens, rares ou précieux pour l’enrichissement des collections des bibliothèques de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris : d’acheter des documents anciens, rares ou précieux auprès de personnes privées, de libraires, d’éditeurs spécialisés ou en vente publique ; de solliciter l’Etat pour l’application de la procédure de préemption, si nécessaire. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 38]

Construction d’un centre de secours et de lutte contre l’incendie avec 35 logements pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris, situé 79-79 bis boulevard de Strasbourg, 14 route de Stalingrad, 2-6 rue Gaston Margerie, à Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne). - Autorisation donnée au mandataire de la préfecture de police, la société ICADE G3A de signer l’avenant n° 3 au marché de maîtrise d’œuvre n° 02/47 en application de la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 PP 22]

Désignation de représentantes de la Ville de Paris au sein de la Commission du titre de séjour de l’Est parisien (10e, 11e, 12e, 13e, 20e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 R. 7]

Subvention à l’Association des Commerçants Vaugirard Convention (ACVC) (15e) pour les illuminations de fin d’année 2008 et signature d’une convention. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DDEE 52]

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché pour l’exploitation et la maintenance des installations de génie climatique du Musée d’Art Moderne 11, avenue du Président Wilson (16e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPA 140]

Vœu relatif à la délibération 2009 DJS 240 autorisant M. le Maire de Paris de poursuivre la mise en œuvre du dispositif “Paris Jeunes Vacances”. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 62]

Indemnisation des jours accumulés sur le compte épargne-temps des agents relevant du statut des administrations parisiennes. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 PP 14]

Vœu relatif au collectif les Déboulonneurs. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 55]

Subvention à l’association “Comité d’organisation du festival des Puces” (93400 Saint-Ouen) pour l’organisation du “Festival Jazz Musette des Puces” en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 104]