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Septembre 2009

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d’accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DEVE 51]

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration des sanitaires extérieurs de l’école élémentaire A, 40 bis rue Manin (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPA 150]

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration et l’extension de l’école maternelle 61, rue du Javelot (13ème). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPA 16]

Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres, les 13 janvier, 4, 10, 17 et 24 février 2009. Attribution et signature de marchés de maîtrise d’œuvre. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAJ 5]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Société de gérance d’immeubles municipaux (S.G.I.M.). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 R. 9]

Autorisation à M. le Maire de Paris de mettre en œuvre l’opération “Paris Jeunes Talents” 2009. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DJS 237]

Subvention à l’association “COMITE VENDOME” (1er) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DDEE 56]

Modification d’une convention relative à la mission de protection et de sécurité du Maire de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DRH 14]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec Paris Habitat OPH une convention en vue de la réalisation de travaux dans un local associatif sis 1921 rue de Chartres, quartier Politique de la Ville Goutte d’Or (18e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPVI 26]

Attribution d’une subvention à l’association “Les Témoins de l’Histoire à la RATP” (8e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 111]

Vœu relatif à l’application de l’article 58 de la loi du 2 août 2005 (2009 DDEE 59). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 36]

Approbation du principe et des modalités de lancement d’une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour l’attribution d’un marché de remise en peinture du pont Sully à Paris 4e et 5e arrondissements. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DVD 18]

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 14e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DJS 14]

Voeu relatif au devenir d’un terrain situé porte d’Asnières (17e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 65]

Signature du marché “Conception, organisation et animation de modules de formation à la filière marchés publics destinés aux agents de la Ville de Paris - Lot 1 : Marchés publics - acquis fondamentaux Lot 2 : Marchés publics - approfondissements”. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DRH 10]

ICF La Sablière SA HLM. - Participation financière de la Ville de Paris pour la réalisation de travaux dans un local sis 190 avenue de Clichy (17e) en vue de l’installation d’une Régie de Quartier. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPVI 25]

Vœu de l’Exécutil municipal relatif aux horaires des équipements municipaux. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 33]

Actions menées dans le cadre du plan d’accompagnement social en direction des résidents de foyers de travailleurs migrants parisiens. - Attribution de subventions à trois associations : Bellinux, GRDR, RNTH et signature pour chaque association de l’avenant n° 2 à la convention pluriannuelle 2007-2009 conclue avec la Ville de Paris. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPVI 7]

Vœu relatif à la délibération 2009 DJS 207 : Lancement d’un marché de procédure adaptée pour la rénovation en gazon synthétique de deux terrains, un de football et un de rugby, au centre sportif Suzanne Lenglen (15ème). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 63]

Vœu relatif à la distribution de comprimés d’iode. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 48]