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Fixation des tarifs et des coûts des travaux supplémentaires d'enlèvement des déchets et de nettoiement exécutés par les services techniques municipaux. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DPE 63-3]


Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Agence parisienne du climat. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [R. 37]


Subvention et avenant n°1 (551.616 euros) à l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Picpus (12e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DFPE 144-1]


Subventions (50.000 euros) à 14 associations au titre du Fonds d'Innovation Sociale, créé pour soutenir de nouvelles initiatives dans les quartiers en Politique de la Ville. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DPVI 145-1]


Subvention et convention (26.000 euros) avec l'association l'Etrange Festival (95430 Auvers-sur-Oise). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 SG 131-1]


Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Paul Misraki 35 avenue Bugeaud (16e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DAC 629-1]


Subvention (184.025 euros) et avenant n°3 à l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Jacquemont (17e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DFPE 141-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association L'Aquilone (13e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DAC 432-1]


Subvention (8.000 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 2e arrondissement (2e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DJS 22-1]


Subvention (86.000 euros) à divers organismes et établissements d'enseignement supérieur et de recherche. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DDEEES 174-1]


en réponse au voeu n°69 : relatif à la semaine du développement durable Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [V M161]


Subvention (2.000 euros) à l'association Henokia (18e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DAC 438-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association Fonds des Femmes en Méditerranée (FFMED) (20e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 SG 175-1]


Subvention et avenant n°1 à convention (70.000 euros) avec l'INSERM - DR Paris V et l'Université Paris Descartes en faveur de l'équipe de recherche médicale dirigée par Renaud DENTIN, lauréat 2011 . Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DASES 28-1]


Exonérations facultatives de taxe d'enlèvement des ordures ménagères. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DF 84-1]


Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association départementale des pupilles de l'enseignement public de Paris au titre de la lutte contre le décrochage scolaire Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DPP 24-1]


Subvention (15.000 euros) au Forum des Instituts Culturels Étrangers à Paris FICEP (7e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DAC 601-1]


Subvention (310.000 euros) avec convention avec la Fondation Auschwitz Birkenau (Varsovie). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DAC 700-1]


Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché de maîtrise d'oeuvre pour le prolongement de la passerelle du Cambodge avenue Paul Vaillant Couturier à Gentilly (94). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DVD 157-1]


Dotation (8.000 euros) au lycée municipal TRUFFAUT (3e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DASCO 141-1]


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