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Demande de subvention auprès de la Direction Régionale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale au titre du Centre National pour le Développement du Sport pour les travaux de restauration et de mise aux normes de la piscine des Amiraux 6, rue Hermann Lachapelle (18e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DJS 411-1]


Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la Société de gérance d’immeubles municipaux (S.G.I.M.). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [R. 32]


Signature d'un protocole d'accord transactionnel pour le versement d'une indemnité provisoire en réparation d'un préjudice subi en mairie du 19e arrondissement Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DUCT 122-1]


Subvention (311.091 euros) et avenant n°2 à l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Auriol (13e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DFPE 139-1]


Subvention (53.073 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 5e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DASCO 48-1]


Subvention (166.517 euros) avec avenant n° 3avec l'association Crescendo (11e) pour la crèche collective Enfance et découvertes (3e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DFPE 220-1]


Signature de sept contrats de transaction suite à l'inondation de plusieurs immeubles des rues Charles Fourier et Bobillot (13e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DVD 146-1]


Subvention (2.000 euros) à l'association Tout autre chose (9e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DUCT 60-1]


Conclusion d'un avenant n°1 à la convention du 14 mai 2012 entre la Ville de Paris et le club Sporting Club Nord Parisien et attribution d'un complément de subvention de 1 000 euros pour la saison 2012-2013. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DJS 388-1]


Subventions (29.200 euros) à dix-huit associations sportives. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DJS 5-1]


Subvention (20.000 euros) à Tactikollectif au titre de l'intégration Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DPVI 169-1]


Lancement d'un dialogue compétitif pour un marché de concertation et de communication associée. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DU 212-1]


Attribution de la dénomination "place Pierre Riboulet" à la place FP/13 dans la ZAC de la Gare de Rungis (13e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DU 198-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association le M.U.R XIII (12e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DAC 602-1]


Subventions (16.500 euros) aux associations A2R Compagnie (83136 Rocbaron), Compagnie des Dramaticules (94300 Vincennes) et En votre compagnie (14e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DAC 466-1]


Subvention (39.305 euros)et avenant n° 3 avec l'association Abc Puériculture pour la structure multi accueil Arc en Ciel (15e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DFPE 265-1]


Subvention (1.000 euros) à l'association Avec Nos Ainées (A.N.A.) (11e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 SG 35-1]


Subventions (11.500 euros) à 7 associations avec menant des actions sur les quartiers Politique de la ville Quartier Est 20e et conventions avec les associations Théâtre aux Mains nues et Soleil Blaise. Troisième enveloppe pour 2012. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DPVI 154-1]


Accord de nomenclature des prix des ouvrages du Comité d'histoire de la Ville de Paris (collection de la Commission des Travaux historiques). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 SG 187-1]


Subvention (12.000 euros) à l'association Canal Marches (20e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DUCT 153-1]


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