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Indemnisation amiable de tiers, en réparation de dommages causés à l'intéressée lors d'un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DEVE 113-1]


relatif aux places GIG GIC Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [V M131]


Subvention (8.000 euros) à l'association L'envers du décor (18e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DAC 531-1]


en réponse au voeu n° 11 : relatif au droit de vote et d'éligibilité des résident-e-s étranger-e-s extracommunautaires aux élections locale. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [V M139]


Subvention (12.000 euros) et convention avec l'Association Soleil Blaise pour des travaux d'aménagement et de mise aux normes du local du centre social situé dans le quartier politique de la ville Saint-Blaise (20e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DPVI 143-1]


pour un soutien de la Ville aux Pussy Riot Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [V M154]


Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de l’Office de Tourisme et des Congrès de Paris. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [R.34]


Subvention (2.000 euros) à l'association Les 24 heures d'écriture (11e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DAC 673-1]


Subventions (10.000 euros) aux associations Le Praxinoscope (93310 Le Pré Saint Gervais) et Blues sur Seine (78200 Mantes-la-Jolie). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DAC 499-1]


Subvention Fonds du Maire (2.000 euros) à l'association L'un est l'autre (19e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DUCT 173-1]


Subvention (3.500 euros) à l'association Théâtre de l'Echo (20e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DAC 445-1]


Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Etablissement public local à caractère administratif chargé de la gestion des musées de la Ville de Paris « Paris Musées ». Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [R. 39]


Autorisation à la société NEXIMMO 46 d'exploiter des installations de combustion au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l'Environnement dans l'immeuble BASALTE boulevard des Bouvets et boulevard Kupka à Puteaux (92800). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DEVE 117-1]


Subvention (325.340 euros) et avenant n° 3 avec l'association La Croix Rouge Française (14e) pour la crèche collective Gabriel de Mun (10e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DFPE 187-1]


Subvention (1.300 euros) à l'association Planet Musicmix du 15e. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DUCT 163-1]


Subvention Fonds du Maire (19e) (1.000 euros) à l'association OFAC - Office pour la formation des animateurs des centres de vacances et de loisirs (5e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DUCT 174-1]


Subvention Fonds du Maire (3.500 euros) au Comité des fêtes et d'actions sociales du 9e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DUCT 64-1]


Subventions (25.300 euros) à treize associations sportives du 13e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DJS 73-1]


Subvention (100.000 euros) et convention avec la Cité Internationale Universitaire de Paris pour l'accueil de chercheurs étrangers. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DDEEES 162-1]


Lancement et attribution d'un marché à bons de commande de fourniture de matériel d'acquisition d'image Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DA 35-1]


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