Caisse des écoles (3è)-Subvention (30.963 euros) et avenant à la convention pour l’amélioration de la qualité du service de restauration scolaire
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DASCO 1090-1]
Approbation d'un contrat de cession de droits d'auteur nécessaire à la réalisation de l'affiche de la fête des vendanges de Montmartre
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DAJ 1012-1]
Caisse des écoles (1er)-Subvention (19 304 euros) et avenant à la convention pour l’amélioration de la qualité du service de restauration scolaire
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DASCO 1088-1]
Réalisation 5, impasse des Chevaliers (20e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat par la société d'HLM « l’Habitat Social Français » (HSF).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DLH 1104-1]
Subvention (4.000 euros) et convention avec l’association des Conciliateurs de justice de la cour d’appel de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DAJ 1010-1]
Caisse des Ecoles (7e) - Subvention (9 205 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DASCO 1113-1]
Caisse des écoles (1er) - Subvention (5.971 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DASCO 1108-1]
Caisse des écoles (5è)-Subvention (55.578 euros) et avenant à la convention pour l’amélioration de la qualité du service de restauration scolaire
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DASCO 1092-1]
Location de l’emprise communale comprenant les propriétés 2bis, cité de la Chapelle, 2ter, cité de la Chapelle et 41A - 43A, rue Marx Dormoy (18e) à la société ESPACIL HABITAT-Bail emphytéotique.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DLH 1098-1]
Prestations de transcription écrite des débats du Conseil de Paris et d'interventions animées par l'exécutif municipal - marché de services - modalités de passation
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DFA 11-1]
Accompagnement d'un groupe d'immeubles du 13e arrondissement pour la mise en œuvre de leur programme de travaux de rénovation énergétique - Marché de services - Modalités de passation.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DLH 1096-1]
Caisse des écoles (11è)-Subvention (113.315 euros) et avenant à la convention pour l’amélioration de la qualité du service de restauration scolaire
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DASCO 1098-1]
Réalisation 27, rue Riquet (19e) d’un programme de construction neuve de 9 logements familiaux en maisons de ville par Paris Habitat OPH.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DLH 1108-3]
Acquisition d’un immeuble locatif social 7, rue de la Sourdière (1er) - Prêt garanti par la ville (180.000 euros) demandé par FREHA
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DLH 1088-1]
Réalisation groupe « Lefebvre-Périchaux-Brancion » (15e) d’un programme de requalification des espaces extérieurs par Paris Habitat OPH
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DLH 1095-2]
Réhabilitation lourde 16 rue du Roi d’Alger (18e) d’un immeuble de 19 logements PLA-I par FREHA
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DLH 1114-1]
Caisse des écoles (4è)-Subvention (36.380 euros) et avenant à la convention pour l’amélioration de la qualité du service de restauration scolaire
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DASCO 1091-1]
