Maintenance globale des installations de sécurité incendie - marchés de services - modalités de passation
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DFA 6-1]
Caisse des écoles (8è)-Subvention (19.626 euros) et avenant à la convention pour l’amélioration de la qualité du service de restauration scolaire
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DASCO 1095-1]
Caisse des écoles (6e) - Subvention (2.240 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DASCO 1112-1]
Subventions (83.800 euros) à 22 associations et conventions avec 7 associations au titre de l’intégration et des résidents non communautaires.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DDCT 18-1]
Caisse des écoles (3ème) - Subvention (14.688 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DASCO 1110-1]
Réaménagement de prêt de l’Association pour la Construction de l’Ecole de Paris des Métiers de la Table (ACEPMT). Maintien de la garantie de la Ville de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DFA 22-1]
Fourniture de matériaux de métallerie, échelles et échafaudages, en 2 lots - modalités de passation
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DFA 8-1]
Caisse des écoles (6è)-Subvention (22.925 euros) et avenant à la convention pour l’amélioration de la qualité du service de restauration scolaire
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DASCO 1093-1]
Caisse des écoles (13è)-Subvention (192 960 euros) et avenant à la convention pour l’amélioration de la qualité du service de restauration scolaire
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DASCO 1100-1]
Approbation d’un contrat de cession de droits d’auteur portant sur la dénomination La Place, centre culturel Hip hop
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DAJ 1008-1]
Caisse des écoles (10e) - Subvention (113.059 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DASCO 1115-1]
subvention (47.000 euros) au Conseil départemental de l'accès au droit de Paris pour le financement de permanences supplémentaires dans les Points d'accès au droit (18è, 19è et 20è)
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DAJ 1004-1]
Groupements de commande pour la fourniture de matériaux de finition pour le bâtiment - Modalités de passation des marchés
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DFA 7-1]
Caisse des écoles (20è)-Subvention (265.705 euros) et avenant à la convention pour l’amélioration de la qualité du service de restauration scolaire
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DASCO 1107-1]
Réalisation 29, rue Jean Colly (13e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat progressive et de résidentialisation par la société d'HLM « l’Habitat Social Français » (HSF)
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DLH 1109-1]
Groupement de commandes pour les prestations de géomètres - Marchés de services - Modalités de passation
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DFA 9-1]
Groupement de commandes pour les missions de coordination SPS relatives aux opérations de catégorie 1 et 2 - marchés de services -modalités de passation
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DFA 12-1]
Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 10 juillet, 9 et 16 septembre 2014.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DAJ 1016-1]
Réalisation 119 rue du Faubourg du Temple (10e) d’un programme de 37 logements PLUS pour personnes âgées par le CASVP.
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Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DLH 1105-1]
Réalisation 14 rue Popincourt (11e) d’un programme de 7 logements sociaux (2 PLA-I et 5 PLUS) par ELOGIE
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DLH 1090-2]
