Subventions (22 000 euros) à cinq associations au titre des droits de l’Homme et de la lutte contre les discriminations.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DDCT 48-1]
Avenant au bail civil avec l’association Charonne pour la location des locaux 58, bd Ney (18e).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DASES 1018-1]
Caisse des écoles (16è)-Subvention (59 637 euros) et avenant à la convention pour l’amélioration de la qualité du service de restauration scolaire
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DASCO 1103-1]
Création d’une résidence sociale 15 rue David d’Angers (19e) - Modification des prêts garantis par la Ville (2.175.535 €) demandée par Coallia Habitat pour 86 logements PLAI.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DLH 1132-2]
Fixation de l'échelonnement indiciaire applicable au corps des médecins de la Ville de Paris
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DRH 1026-1]
Subvention (7.000 euros) à l'association des commerçants Félix Faure Convention pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (15e).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DDEEES 1082-1]
Réalisation 8, rue Godefroy Cavaignac (11e) d’un programme de 10 logements sociaux (2 logements PLA-I, 6 PLUS et 2 PLS) par la SIEMP
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DLH 1137-1]
Maintien en condition opérationnelle de l’application SATIS – Marché de services – Modalités de passation – Autorisation
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DSTI 1012-1]
Subvention (6.000 euros) à l'association des commerçants de la rue du commerce et des rues adjacentes pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (15e).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DDEEES 1128-1]
Autorisation donnée à Monsieur le préfet de police de signer les marchés à conclure
avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la ville de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 PP 1030-1]
Subvention (16.000 euros) à l'association des commerçants Vaugirard-Convention (ACVC) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (15e).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DDEEES 1080-1]
Approbation du projet de décret relatif à la rupture de l'engagement de servir des anciens élèves de l’École Nationale d'Administration
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DRH 1025-1]
Subvention (8.000 euros) à l'association des commerçants du quartier Beaumarchais pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (11e).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DDEEES 1077-1]
Mise à disposition avec convention à titre gracieux de trois fonctionnaires de catégorie A auprès de la mission de préfiguration de la Métropole du Grand Paris
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DRH 1024-1]
Réalisation 15-17, rue Bellot - 38 A, rue d’Aubervilliers (19e) d’un programme de 18 logements sociaux PLS par la SIEMP.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2014
[2014 DLH 1138-2]
