Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Avril 1996

Conseil Municipal

Débat

Résultats de votre recherche

38 - 1996, D. 457- Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer des permis de démolir visant des bâtiments situés 19, rue des Rigoles (20e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

84 - QOC 96-154 Question de M. Paul AURELLI à M. le Préfet de police relative aux ventes sauvages, boulevard de Belleville (20e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

63 - QOC 96-146 Question de Mme Gisèle MOREAU, MM. Pierre MANSAT, Henri MALBERG et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur le déménagement du siège de la S.N.C.F. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

76 - QOC 96-128 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative aux logements insalubres de la Capitale. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

17 - 1996, D. 350- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Union des groupements d'achats publics une convention. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

19 - 1996, D. 339- Modification de la rémunération de certains personnels vacataires de la Commune de Paris. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

57 - QOC 96-141 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet du pavillon situé 24-26, rue de Châtillon (14e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

82 - QOC 96-118 Question de M. Jean-Pierre LECOQ à M. le Préfet de police concernant la réglementation de l'emploi des sirènes d'alarme par les commerçants. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

27 - 1996, D. 346- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Institut de formation des animateurs de collectivités une convention pour la gestion des personnels d'encadrement et la gestion pédagogique de 6 secteurs de centres de loisirs d'été de la Ville de Paris pendant l'été 1996. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

36 - 1996, D. 453- Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la société anonyme d'H.L.M. "L'Habitat social français" en vue du financement d'un programme de construction comprenant 19 logements locatifs aidés et 19 places de stationnement situé 4 et 6, rue de la Moselle (19e).- Participation financière de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

71 - QOC 96-123 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative aux activités du Palais omnisports de Paris-Bercy et de la Z.A.C. "Bercy" (12e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

81 - QOC 96-117 Question de M. Jean-Pierre LECOQ à M. le Préfet de police relative aux nuisances sonores causées par les bateaux de tourisme. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

11 - Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

41 - 1996, D. 449- Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec le groupement des entreprises "Soletanche entreprise" et "Bouygues" pour la réalisation de la 2e phase de réhabilitation du réseau d'assainissement de l'île de la Cité (1er et 4e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

64 - QOC 96-147 Question de Mmes Gisèle MOREAU, Martine DURLACH, M. Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant la société "Barbara S.A." implantée dans le 13e arrondissement. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

75 - QOC 96-127 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur les transformations de bureaux en logements. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

73 - QOC 96-125 Question de M. Eric FERRAND et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative au relogement des gardiennes d'école lors de leur départ à la retraite. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

58 - QOC 96-142 Question de M. Alain MORELL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à la situation des agents chargés de la sécurité de l'Hôtel-de-Ville lors des séances de nuit du Conseil de Paris. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

90 - QOC 96-157 Question de Mme Benoîte TAFFIN et M. Alain DUMAIT, élus indépendants, à M. le Maire de Paris relative aux prestations offertes aux résidants des maisons pour personnes âgées gérées par le Centre d'action sociale de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

42 - 1996, D. 288- Subvention d'investissement à la Société d'encouragement aux métiers d'art (8e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996