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Decembre 1997

Conseil Municipal

Débat

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0 - Introduction Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

82- QOC 97-484 Question de Mme Martine DURLACH, MM. Michel TUROMAN, Michel VION et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos du pavillon Wéber situé dans le parc des Buttes-Chaumont (19e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

85- QOC 97-487 Question de MM. Jean WLOS, Henri MALBERG, Mme Mireille MARCHIONI et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative au stationnement des cars sur les boulevards de Clichy et de Rochechouart (9e et 18e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

94- QOC 97-490 Question de M. Paul AURELLI et des membres du groupe " Rassemblement pour Paris " à M. le Préfet de police au sujet des interdictions de stationnement, les mercredis et samedis matins, lors du marché Belgrand (20e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

29- 1997, DPE 64 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire le contrat d'assurance, pour 1998, du parc automobile des Services techniques de la Propreté de la Ville de Paris, assorti du versement d'un dépôt de garantie. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

74- QOC 97-476 Question de MM. Alain LHOSTIS, Henri MALBERG, Michel TUROMAN, Jean WLOS et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur l'implantation de pistes cyclables, quais de Jemmapes et de Valmy (10e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

31- 1997, JS 57 - Subvention compensatrice du loyer dû par le club de football " Paris-Saint-Germain ", pour l'occupation de locaux situés 30, avenue du Parc-des-Princes (16e). - Montant : 625.011 F. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

28- 1997, AJ 27 - Autorisation à M. le Maire de Paris de défendre à l'instance engagée par l'association " Vivre aux Buttes-Chaumont " devant le Tribunal administratif de Paris tendant à l'annulation de la délibération D. 1879-1°, en date du 18 décembre 1995, approuvant le bilan de la concertation préalable au lotissement de la S.F.P. formé par les terrains, 22-48, rue des Alouettes, 6-20, rue Carducci et 49-55, rue de la Villette (19e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

62- QOC 97-446 Question de M. Jean-Marie LE GUEN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos des échanges de logements au sein de l'O.P.A.C. de Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

89- QOC 97-462 Question de MM. Georges SARRE, Eric FERRAND et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative au programme local de l'habitat. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

7- Communication de M. le Maire de Paris sur la coupe du monde de football de 1998. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

42- 1997, DAUC 229 - Approbation des termes de la convention relative à l'aménagement du secteur " Château-Rouge " (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention avec la S.E.M.A.V.I.P. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

44- 1997, DLH 197 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant un bâtiment à usage d'habitation et de commerce situé 132, rue Castagnary (15e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

1- Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

51- 1997, DFAECG 82 - Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

18- 1997, DFAECG 87 - Budget d'investissement de la Ville de Paris. - Décision modificative n° 3 de 1997. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

97- QOC 97-441 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris à propos de la propreté des trottoirs parisiens. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

106- QOC 97-470 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Préfet de police concernant le parc de Passy (16e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

64- QOC 97-448 Question de Mmes Olga TROSTIANSKY, Gisèle STIEVENARD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos de l'intégration des jeunes enfants handicapés. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

92- QOC 97-443 Question de Mme Anne-Marie COUDERC à M. le Préfet de police relative à la présence de jeunes enfants sur le marché de la place Jeanne-d'Arc (13e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997