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Decembre 1997

Conseil Municipal

Débat

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112- QOC 97-2011 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Maire de Paris à propos de la réduction de la subvention à la Caisse des écoles dudit arrondissement. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

71- QOC 97-455 Question de MM. François DAGNAUD, Daniel MARCOVITCH et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur le devenir des magasins généraux du bassin de la Villette (19e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

101- QOC 97-493 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police sur les problèmes liés à la prostitution, du boulevard Suchet jusqu'au pont Raffet. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

32- 1997, JS 373 - Subvention exceptionnelle à l'association " Boxing club de la Plaine " (15e). - Montant : 80.000 F. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

55- Désignation d'un Conseiller de Paris au sein de la Commission d'appels d'offres et bureau d'adjudication de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

2- Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

13- II - Question d'actualité du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur la situation et le devenir de l'Institut de prophylaxie dentaire. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

14- III - Question d'actualité de M. Jean-Pierre BURRIEZ, au nom du groupe " Paris-Libertés ", à M. le Préfet de police sur le port d'arme des adjoints de sécurité de la Préfecture de police. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

45- Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

63- QOC 97-447 Question de MM. Michel CHARZAT, Bertrand BRET, Mme Marie-France GOURIOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant les contrats locaux de sécurité. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

57- Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

70- QOC 97-454 Question de M. Jean-Marie LE GUEN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet de la crèche Dunois, boulevard Vincent-Auriol (13e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

90- QOC 97-463 Question de M. Eric FERRAND et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris à propos des difficultés rencontrées par les chefs d'établissements scolaires lors des commandes de produits d'entretien. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

21- 1997, DFAECG 64 - Communication de M. le Maire de Paris relative au compte financier du Crédit municipal de Paris de 1996. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

77- QOC 97-479 Question de M. Alain LHOSTIS, Mme Gisèle MOREAU, M. Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur la création d'un espace pour la jeunesse le long du bassin Louis-Blanc, quai de Valmy (10e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

104- QOC 97-467 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris à propos de la carte du bruit. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

52- Adoption, par un vote global de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

37- 1997, PJEV 36 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention signée avec l'Institut national pour la recherche agronomique relative à une étude en vue de l'amélioration de l'enracinement des arbres en milieu urbain. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

108- QOC 97-472 Question de Mme Martine BILLARD, élue de " Paris-écologie, solidarité et citoyenneté ", à M. le Maire de Paris au sujet d'une enquête auprès des propriétaires de logements vacants. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

9- Dépôt des questions d'actualité. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997