Paris Politiques
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15- IV - Question d'actualité de M. Michel CHARZAT, au nom du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris sur la dotation destinée à l'Association d'éducation populaire du 13e arrondissement.
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997
46- 1997, DLH 260 - Programme municipal d'accession sociale à la propriété. - Réalisation par la R.I.V.P. de 58 logements dans la Z.A.C. " Tage-Kellermann ", lot 11 (13e). - Agrément du programme. - Approbation du cahier des charges. - Fixation des prix de vente. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention tripartite et l'avenant au traité de concession de la Z.A.C. " Tage-Kellermann " (13e).
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997
23- 1997, P. 1813 - Subvention à l'association " Paris tout p'tits ", 45, rue Cortambert (16e). - Montant : 10.000 F.
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997
54- Désignation d'un Conseiller de Paris au sein de la Commission habilitée à ouvrir les plis et à émettre un avis sur les offres relatives aux délégations de service public.
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997
35- 1997, P 1202 - Subvention à l'association " Les grands mères occasionnelles ", 48, rue des Bergers (15e). - Montant : 5.500 F.
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997
86- QOC 97-459 Question de M. Jean-Yves AUTEXIER et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant le terrain d'éducation physique, boulevard Mortier (20e).
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997
105- QOC 97-468 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris relative au pacte d'amitié Centre Paris et Pékin.
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997
83- QOC 97-485 Question de Mmes Mireille MARCHIONI, Martine DURLACH, MM. Henri MALBERG, Jean WLOS et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur la situation des personnels du Centre d'action sociale.
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997
19- 1997, DFAECG 88 - Revalorisation des tarifs des différents services offerts par la collectivité parisienne pour 1998.
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997
102- QOC 97-465 Question de M. Jean-François BLET, élu de " Paris-écologie, solidarité et citoyenneté ", à M. le Maire de Paris concernant les superficies des jardins James-Joyce et Georges-Duhamel dans la Z.A.C. " Paris-Rive gauche " (13e).
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997
80- QOC 97-482 Question de Mmes Mireille MARCHIONI, Gisèle MOREAU, M. Michel VION et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet des congés bonifiés.
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997
81- QOC 97-483 Question de M. Alain LHOSTIS, Mmes Gisèle MOREAU, Mireille MARCHIONI et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos de la crèche située rue des Récollets (10e).
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997
56- Désignation de Conseillers de Paris au sein du jury du concours d'architecture et d'ingénierie pour la réalisation de la passerelle devant relier le parvis de la Bibliothèque Nationale de France " François MITTERRAND " et le jardin de Bercy (12e).
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997
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