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Decembre 2018

Conseil Municipal

Débat

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- Distribution de la chaleur à Paris. Avenant n° 11 fixant les tarifs dans la convention de concession avec la C.P.C.U. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

Tableau des votes des groupes politiques. -8 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

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2018 DFA 89 - DLH - Reprise en section de fonctionnement de l'excédent d'investissement 2019. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à l'expérimentation de dépose de feux tricolores (14e). Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

2018 DLH 341 - Acquisition d'une parcelle 9, rue Gasnier-Guy (20e) dans le cadre de l'appel à projets pour le développement de l’habitat participatif par "Coopimmo". - Garantie d’emprunt du prêt GAÏA (1.233.790 euros). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

DFA 28-2 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

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2018 DAE 305 - Subvention (25.700 euros) et convention avec le Groupement des exploitants du Forum des Halles pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2018 (1er). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

Discussion budgétaire - Audition des orateurs. (Suite). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

Tableau des votes des groupes politiques. -12 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

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MM. David BELLIARD, Jacques BOUTAULT et des élu-e-s du groupe Écologiste de Paris à Mme la Maire de Paris relative au bilan des expérimentations de distribution de goûters dans des écoles élémentaires des 13e et 19e arrondissements. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

2018 DLH 177 - Réalisation 25, rue Pajol / 66, rue Philippe-de-Girard (18e) d'un programme de construction neuve d'une pension de famille de 29 logements et de 23 logements familiaux (17 P.L.A.-I. et 6 PLUS) par "FREHA". Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif aux réformes des lycées professionnels, généraux et technologiques. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

Annexe n° 6 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

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2018 DAE 138 - Dérogations à la règle du repos dominical pour 2019 : avis du Conseil de Paris. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à la Z.T.I. des Halles et au quartier commerçant Montorgueil-Saint-Denis. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à l’instauration d’une Zone touristique unique. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

2018 SG 58 - Subvention (1.000.000 euros) et convention avec le Comité local d’organisation des coupes du monde féminines FIFA 2018 et 2019. Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif à la diffusion des matchs de l'équipe de France. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

2018 DLH 359 - Location de divers ensembles immobiliers à Élogie-SIEMP - Bail emphytéotique - Réalisation (11e et 20e) de 421 programmes de logements sociaux (166 PLA-I, 148 PLUS et 107 PLS). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

Observation sur le déroulement de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

2018 DFA 29 - DLH G - Reprise en section de fonctionnement de l'excédent d'investissement 2019. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

2018 PP 99 - Budget spécial primitif pour 2019 - Explications de vote. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018