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Decembre 2018

Conseil Municipal

Débat

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DFA 82 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

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2018 DDCT 172 - DGRI - Autorisation à Mme la Maire de Paris de créer un Conseil parisien des Européen-nes et approbation de son règlement intérieur. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

2018 PP 99 - Budget spécial primitif pour 2019. 2018 PP 97 - Modification des effectifs budgétaires de la Préfecture de police au titre de l'année 2019. 2018 PP 98 - Dispositions fixant la liste des emplois permanents rémunérés sur le budget spécial de la Préfecture de police pouvant être pourvus par des agents recrutés sur contrat de droit public. (Suite). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

-20 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

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-23 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

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2018 DU 217 - DAC - ZAC Paul Bourget (13e) - Protocole Foncier Ville de Paris / Elogie-SIEMP / SEMAPA pour la réalisation des lots 10 et 12 - Convention de TMO Ville / Elogie-SIEMP pour la réalisation de la bibliothèque. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

2018 DAE 137 - Mission "Vital Quartier 2" et dispositifs "Paris Commerces" : compte-rendu annuel d'activité. Vœu déposé par le groupe LRI relatif aux loyers à la relocation pratiqués par le G.I.E. "Paris Commerces". Vœu déposé par le groupe PPCI relatif à la stratégie en faveur du commerce indépendant. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

-17 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

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relatif au développement du service Véligo dans le 17e. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

Comptes rendus des Commissions. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

Vœu déposé par les groupes EGCP et GEP relatif à un hommage au sacrifice des soldats et populations d'Afrique Noire au cours de la Première Guerre Mondiale. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

- Budget de fonctionnement pour 2019. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

Compte rendu de la 7e Commission. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

2018 DPE 29 - Approbation du principe de création d'un bassin de stockage et autorisation à déposer les dossiers d'autorisations nécessaires (13e et 12e). Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif aux arbres du square Marie-Curie. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

Vœu déposé par le groupe DP relatif à la fraude aux cartes de stationnement pour personnes handicapées. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

2018 DPE 64 - DFA - Budget annexe de l'Assainissement. - Budget primitif 2019. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

Désignation de représentants du Conseil de Paris dans divers organismes. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

Tableau des votes des groupes politiques. -6 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018

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Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la requalification du square René-Parodi (16e). Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2018