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Juin 2009

Conseil Municipal

Débat

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Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au 24, rue de la Harpe. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la sécurité dans les écoles. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la lutte contre les violences au sein des collèges parisien. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, Vœu déposé par Mme Brigitte KUSTER, M. Thierry COUDERT et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la mise à disposition du fonds culturel de la Ville de Paris aux mairies d'arrondissement. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, DICOM 6 - Attribution d'un marché passé selon l'article 30 et relatif à la régie de l'opération Paris Plages 2009 à 2011. Vœu déposé par M. Yves POZZO di BORGO, Mme Catherine BRUNO et les élus du groupe Centre et Indépendants. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, DAC 247 - Signature d'un avenant à la convention annuelle d'objectifs avec la Fondation Marguerite Long - Jacques Thibaud (8e) relatif au versement du solde de la subvention en 2009. - Montant : 20.000 euros. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, Vœu déposé par Mme Sandrine CHARNOZ et les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés, relatif au droit des étrangers en rétention administrative. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, Vœu déposé par Mmes Hélène MACÉ de LÉPINAY, Delphine BURKLI, M. Thierry COUDERT et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la construction et l'attribution des ateliers d'artistes à Paris. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'extension du parking des Ternes. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, Vœu déposé par M. François DAGNAUD, Mme Frédérique PIGEON et les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés, relatif à une meilleure restitution à Paris des contributions des Parisiens à "Eco emballages". Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, Vœu déposé par MM. Jean-Baptiste MENGUY, Philippe GOUJON, Jean-François LAMOUR et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à l'inscription au budget supplémentaire 2009 de la Ville de Paris du financement de la rénovation du terrain multisports au square Calmette. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, Examen des questions d'actualité. I - Question d'actualité du groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relative au Grand Paris. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, Désignation d'un président de séance pour le vote des comptes administratifs. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, Vœu déposé par MM. Yves CONTASSOT, Jacques BOUTAULT, Sylvain GAREL et les éluEs du groupe "Les Verts" pour une meilleure réglementation des espaces dévolus aux terrasses. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, Vœu déposé par Mme Marinette BACHE et les élus du groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif à la défense de Iouri SAMODOUROV et d'Andrei EROFEIEV. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, DLH 24 - Location par bail emphytéotique à la RIVP de l'immeuble communal situé 6, rue Saint-Maur (11e). Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, DPA 176 - Approbation du principe et des modalités de consultation en marchés séparés de travaux et de fouilles archéologiques dans le cadre de l'opération de réhabilitation du Carreau du Temple (3e). Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, DICOM 10 - Approbation du principe des conventions de partenariat pour l'opération "Paris Plages 2009". Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions de partenariat pour l'opération "Paris Plage 2009". Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, DU 46 - Mise en oeuvre d'une procédure de DUP concernant la parcelle située 2 bis, cité de la Chapelle - 41 à 43 A, rue Marx-Dormoy (18e). Débat / Conseil municipal / JUIN 2009