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Mai 2000

Conseil Municipal

Débat

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138 - QOC 2000-2013 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Maire de Paris concernant le programme d'aménagement de l'opération "Cité de l'Avenir - passage de Ménilmontant" Débat / Conseil municipal / MAI 2000

110 - QOC 2000-359 Question de M. Jean-Marie LE GUEN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos de l'école élémentaire, 33, place Jeanne-d'Arc (13e) Débat / Conseil municipal / MAI 2000

55 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / MAI 2000

73 - QOC 2000-325 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Préfet de police relative à l'insécurité dans le groupe d'immeubles de l'îlot "Saint-Eloi" Débat / Conseil municipal / MAI 2000

4 - Félicitations Débat / Conseil municipal / MAI 2000

113 - QOC 2000-362 Question de Mme Marie-France GOURIOU, MM. Michel CHARZAT, Bertrand BRET, Mme Françoise DURAND et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant la construction d'une école maternelle, rue des Tourelles, et la réfection du bâtiment préfabriqué de l'école élémentaire du 14, rue Riblette (20e) Débat / Conseil municipal / MAI 2000

34 - 2000, PJEV 48 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la restructuration et la modernisation de sanitaires publics dans les cimetières parisiens Débat / Conseil municipal / MAI 2000

24 - 2000, DVD 85 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation d'enquêtes d'opinion et de comportement sur les conditions de déplacements et de stationnement sur les voies publiques de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / MAI 2000

71 - QOC 2000-317 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police concernant la présence de nombreux cars de tourisme, place du Trocadéro et du 11 Novembre (16e) Débat / Conseil municipal / MAI 2000

69 - QOC 2000-324 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Préfet de police sur les effectifs affectés aux compagnies de circulation, ainsi que le nombre et l'emplacement des carrefours faisant l'objet d'une surveillance Débat / Conseil municipal / MAI 2000

135 - VIII - Question de MM. Michel CHARZAT, Bertrand BRET, Mme Marie-France GOURIOU et des membres du groupe socialiste et apparentés, M. Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste et Mme Martine BILLARD, élue "Les Verts".QOC 2000-355 Question de MM. Michel CHARZAT, Bertrand BRET, Mme Marie-France GOURIOU et des membres du groupe socialiste et apparentés, M. Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste et Mme Martine BILLARD, élue "Les Verts", à M. le Maire de Paris à propos de l'engagement pris pour l'aménagement d'un terrain d'éducation physique et d'un square, rue du Commandant-L'Herminier (20e) Débat / Conseil municipal / MAI 2000

108 - QOC 2000-357 Question de MM. Roger MADEC, François DAGNAUD, Mme Gisèle STIEVENARD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet de la résorption de l'insalubrité dans l'îlot d'habitat "Rhin-Petit" (19e) Débat / Conseil municipal / MAI 2000

40 - Proposition de vœu n° 8 des élus "Les Verts" relative à l'implantation d'une œuvre d'art érigée en mémoire du Génocide arménien de 1915 Débat / Conseil municipal / MAI 2000

19 - 2000, DLTI 39 - Communication du rapport d'activité pour 1998 et 1999 du Comité d'éthique funéraire Débat / Conseil municipal / MAI 2000

49 - 2000, DAUC 64 - Z.A.C. "Didot" (14e). - Approbation, après enquête publique, du Plan d'aménagement de zone modifié. - Approbation du programme des équipements publics modifié. - Avis favorable aux modalités prévisionnelles de financement modifiées et arrêt du dossier de réalisation modifié Débat / Conseil municipal / MAI 2000

76 - QOC 2000-328 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Préfet de police sur la recrudescence de la prostitution, cours de Vincennes, boulevards Soult et Poniatowski (12e) Débat / Conseil municipal / MAI 2000

59 - QOC 2000-297 Question de M. Jean-François PERNIN à M. le Préfet de police sur l'insécurité, 10, rue Erard (12e) Débat / Conseil municipal / MAI 2000

84 - QOC 2000-341 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris au sujet du soutien scolaire dit "classes relais" Débat / Conseil municipal / MAI 2000

117 - QOC 2000-366 Question de MM. Alain MORELL, Jacques BRAVO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur l'association "Centre culturel du Panthéon" Débat / Conseil municipal / MAI 2000