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Novembre 2004

Conseil Municipal

Débat

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2004, DU 124 - Cession de gré à gré des terrains communaux situés quai du Lot (19e) au profit de la Compagnie des Entrepôts et Magasins généraux de Paris (EMGP). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

ANNEXE I - Questions du groupe U.M.P. QOC 2004-627 Question de Mme Claire de CLERMONTTONNERRE à M. le Maire de Paris relative aux moyens qui seront mis en œuvre pour permettre aux élus parisiens de disposer rapidement de l’intégralité du projet “P.L.U.”. Libellé de la question : Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l’attribution du nom de “place du 9 novembre 1989 - chute du mur de Berlin”. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

Vœu déposé par Mme Violette BARANDA, M. Jean-François BLET et les membres du groupe “Les Verts” sur la maîtrise énergétique dans les mairies d’arrondissement. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

2004, DVD 246 - Programme 2004 d’opérations ponctuelles en faveur des autobus dans les 8e, 10e, 12e, 13e, 17e, 18e et 19e arrondissements. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

2004, DU 117 - DPVI 40 - GPRU “Joseph Bédier - Porte d’Ivry” (13e). - Approbation du projet de territoire “Joseph Bédier - Porte d’Ivry” (13e) dans le cadre du Grand projet de renouvellement urbain (GPRU) et autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les aides de l’Agence nationale de renouvellement urbain (ANRU). - Objectifs poursuivis dans le cadre du projet d’aménagement. - Modalités de la poursuite de la concertation dans la perspective de la création d’une Zone d’aménagement concerté. - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres en vue de la réalisation d’une étude d’impact appréciant les conséquences du projet sur l’environnement. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

2004, DPE 144 - Subvention à l’association “Action 20e”. Montant : 5.000 euros. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

2004, DF 59 - Communication sur les rapports d’activité 2003 des sociétés d’économie mixte. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

2004, DAC 487 - Apposition d’une plaque commémorative en hommage au Grand Rabbin Jacob Kaplan, 24, rue des Ecouffes (4e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la parcelle 21, avenue de Clichy. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

2004, CAS 2 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention solidarité énergie dans le cadre de la campagne pauvreté - précarité pour l’année 2004. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

2004, DDATC 70 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle avec l’association “Action 20e”, 9, rue des Cascades (20e), pour l’attribution de la subvention correspondante. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

Vœu déposé par M. Jacques BOUTAULT et les membres de la majorité municipale du 2e arrondissement, relatif à la mise en place d’un bibliobus pendant la fermeture, pour travaux, de la bibliothèque Vivienne (2e). Vœu déposé par M. Christophe GIRARD relatif à la mise en place d’un comptoir de prêt durant la fermeture de la bibliothèque Vivienne. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

Vœu déposé par Mmes Nicole AZZARO, Anne LE STRAT et les membres du groupe “Les Verts” concernant la réalisation d’un cahier des prescriptions techniques relatif à l’introduction de critères environnementaux dans les marchés publics de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

Vœu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen, M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche, M. Jacques DAGUENET et lesmembres du groupe communiste, M. Olivier PAGÈS et les membres du groupe “Les Verts” relatif au relogement des occupants actuels de l’immeuble 3, cité Joly (11e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

2004, PP 131 - Décision modificative n° 2 du budget spécial de la Préfecture de police pour 2004. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

2004, DVD 123 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la R.A.T.P. pour la création et l’exploitation d’une ligne de bus de quartier dans le 20e arrondissement de Paris. Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif au manque de transport public dans le quartier Batignolles - Cadinet -Epinettes. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la mise à disposition d’appartements pour protéger des femmes en danger. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004