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Novembre 2004

Conseil Municipal

Débat

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Vœu déposé par Mme Nicole AZZARO et les membres du groupe “Les Verts” relatif à l’achat d’énergie renouvelable par la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

2004, DPA 282 - Communication de M. le Maire de Paris sur les cahiers de prescriptions techniques relatives à l’accessibilité des équipements publics aux personnes handicapées. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans un jury. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

Adoption, par un votre global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

2004, DASCO 122 - Autorisation au Maire de Paris de signer une convention SESAME d’aide à la recherche avec la Région d’Ile-de-France pour le projet de recherche “réseau matériaux et propriétés remarquables : oxydes supraconducteurs et magnétiques” poursuivi à l’Ecole de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris et une convention d’aide à la recherche avec le Centre national de la recherche scientifique. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

2004, DPA 354 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre et un avenant n° 1 au marché de travaux relatifs à la restructuration des vestiaires et des gymnases du centre sportif Maryse Hilsz (20e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

Vœu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen, M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche, M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste, Mme Isabelle GUIROUS-MORIN et les membres du groupe “Les Verts” relatif au soutien des 263 élus de la Creuse qui ont présenté leur démission collective. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

Vœu déposé par M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste concernant le 39 bis, rue de Montreuil (11e). Vœu déposé par M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche concernant l’avenir du 39 bis, rue de Montreuil. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

Vœu déposé par Mme Claude-Annick TISSOT, au nom du groupe U.M.P., relatif au confort des personnes âgées locataires des résidences de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

Vœu déposé par M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste concernant les droits du travail et syndical au café Ruc (1er). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

Adoption d’un compte rendu. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

2004, DDATC 133 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “France Bénévolat”, 127, rue Falguière (15e), pour l’attribution de la subvention correspondante. - Montant : 35.000 euros. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

2004, DMG 55 - Approbation des modalités de passation d’un marché sur appel d’offres en vue de la fourniture d’articles vestimentaires destinés aux agents de la Ville de Paris en 8 lots séparés. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

2004, DAC 512 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Le Théo-Théâtre” une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement exceptionnelle. - Montant : 10.000 euros. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

Vœu déposé par le groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif aux modalités de réservation des courts de tennis municipaux. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

2004, DVD 238 - Couverture du boulevard périphérique Secteur Lilas (19e et 20e). - Bilan de l’enquête publique -Déclaration de projet. - Prononcé de l’intérêt général de l’opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les subventions correspondant à la mise en oeuvre de cette opération auprès de l’Etat et du Conseil régional d’Ile-de-France. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

2004, DU 151 - Z.A.C. “Pajol” (18e). - Acquisition de l’emprise de la 2e phase. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

2004, SG 138 - Approbation du principe et des modalités d’attribution de 20 marchés relatifs à l’organisation du 18 décembre 2004 au 2 janvier 2005 inclus de l’opération “Manèges de Noël” portant sur la mise à disposition de manèges, l’accueil du public et son accès gratuit à des tours de manèges. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer chacun des 20 marchés précités. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004