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Novembre 2005

Conseil Municipal

Débat

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2005, DDATC 143 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Patronage laïque du 15e - Maison pour tous à la Ville de Paris”, 72, rue Félix-Faure (15e). - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 30.000 euros. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

2005, DLH 245 - Réalisation par l’O.P.A.C. de Paris d’un programme de transformation d’un local professionnel en 2 logements PLUS situé 3, rue des Prouvaires (1er). - Garantie de la Ville de Paris pour l’emprunt à contracter par l’O.P.A.C. de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. 2005, DLH 252 - Réalisation par la S.I.E.M.P. d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 5 logements PLUS, 3 logements PLA-I et d’un local commercial, 20-22, rue Beauregard (2e). 2005, DLH 260 - Réalisation par la S.E.M.E.A. 15 d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 6 logements PLA-I et d’un local d’activités, situé 44, rue de la Fédération (15e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. 2005, DLH 263 - Réalisation par la S.E.M.I.D.E.P. d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 22 logements PLUS, 9 logements PLA-I et 12 logements PLS situé 8, rue Fromentin (9e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. 2005, DLH 277 - Réalisation par “Pierre et Lumières” d’un programme d’acquisition en l’état futur d’achèvement de 8 logements PLUS, 1 logement PLA-I et 8 logements PLS, situé 10-16, rue Eugène-Millon (15e). Participation financière de la Ville Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

2005, Annexe n° 2 - Résultats de scrutins. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

2005, DAC 336 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Paroles de théâtre Cassandre”, située 12, passage de Clichy (18e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. - Montant : 20.000 euros. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

2005, DPE 133 - SGRI 66 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions avec les association “EAST” pour l’appui à l’organisation d’une politique d’hygiène et de santé publique à Kaolack au Sénégal et avec l’association “Eau Vive” pour la réalisation d’un programme d’hydraulique villageoise, d’une part et pour la construction de puits pastoraux, d’autre part, dans le canton de Kornaka au Niger. - Attribution des subventions correspondantes. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

2005, DU 208 -“G.P.R.U. de la Porte Pouchet” (17e). Bilan de la concertation. - Création d’une Zone d’amé-nagement concerté. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une concession d’aménagement. Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage confié aux concepteurs du projet urbain, avenant relatif au transfert de la responsabilité et de la maîtrise d’ouvrage de ce marché au titulaire de la concession d’aménagement.- Autorisation à la S.E.M.A.V.I.P. de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation, sur les terrains de la Ville de Paris, des équipements concourant à l’opéra-tion. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.E.M.A.V.I.P. une convention d’avance relative au financement de l’opération. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

Vœu déposé par le groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif au soutien exceptionnel de la Ville de Paris à l’association “Ars Longa”. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

2005, DLH 174 - Réalisation par l’Union d’économie sociale “Prolog-ues” de 3 programmes de réhabilitation de 9 logements communaux dans les immeubles en copropriété situés 106, rue de Castagnary (15e), 1416, rue Hélène (17e) et 92, rue de Romainville (19e). Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer au nom de la Ville de Paris un bail emphytéotique avec “Prolog-ues” sur les lots de copropriété communaux nécessaires à la réalisation de l’opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

2005, DPP 50 - Autorisation à M. le Maire de Paris à signer une convention annuelle d’objectifs avec l’association “Mission possible”. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 33.000 euros. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

Vœu déposé par M. Michel CHARZAT, adopté par le Conseil du 20e arrondissement, relatif au relogement des familles habitant à l’hôtel “Hôtels Réunis”, 69, rue des Haies (20e). Vœu déposé par Mmes Fabienne GIBOUDEAUX, Marie-Pierre MARTINET, M. Denis BAUPIN et les membres du groupe “Les Verts” relatif à la régularisation des occupants de l’Hôtel Réunis. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif au soutien de la Ville de Paris aux manifestations organisées le 23 février 2006 en faveur d’Ingrid BETANCOURT et des otages colombiens. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la réorientation de la production de logement social en fonction de la demande parisienne : 70 % de P.L.A.-I, 21 % de PLUS et 9 % de P.L.S. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

Vœu déposé par MM. Jean VUILLERMOZ, Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste portant sur le 4, rue de la Fraternité dans le 19e arrondissement. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

2005, DF 62 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention donnant droit à l’occupation des locaux couverts de la culée rive droite du pont Alexandre III, située port des Champs Elysées (8e) afin d’y exploiter un espace événementiel dédié à la musique et à la promotion de jeunes artistes. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

2005, DAC 392 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention annuelle d’objectifs signée avec l’Association pour le développement de l’animation culturelle de Paris (ADAC) (3e) en vue du versement d’une subvention complémentaire de fonctionnement. - Montant : 200.000 euros. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la modification de la redevance navette fluviale “Zéro de conduite” et au condition de tarification de la traversée. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la mise en place d’un matériel de télésurveillance aux abords de chacun des collèges de la Capitale. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

2005, DJS 194 - Subvention de fonctionnement à la SASP “Paris Saint-Germain Football” pour l’année 2005. Montant : 2.300.000 euros. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif aux nuisances et troubles de l’ordre public dans le 3e arrondissement. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

2005, DAJ 16 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres les 10 et 24 octobres 2005. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005