NOVEMBRE 2005

Vœu déposé par le groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif à l’apposition d’une plaque commémorative relative à Lucien Herr au 39, boulevard de Port-Royal dans le 13e arrondissement. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

Vœu déposé par Mme Nicole BORVO et les membres du groupe communiste relatif aux situations de MM. Chang Song ZHANG, Chun ZHENG, Serghei SOROCEAN et Hervé BASSILEKIN. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

2005, DPVI 125 - Communication de M. le Maire de Paris sur la politique en faveur de l’intégration et la lutte contre les discriminations. Vœu des groupes socialiste et radical de gauche, communiste et du Mouvement républicain et citoyen. Vœu de l’Exécutif (suite de la discussion). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

2005, DJS 464 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Etat une convention relative à sa participation financière au dispositif “ateliers bleus sportifs”. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

2005, Examen de questions d’actualité. I - Question d’actualité de M. Eric AZIÈRE et des membres du groupe Union pour la démocratie française relative à la S.E.M. Centre et à la S.E.M.E.A. XV. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

Vœu déposé par M. Christophe NAJDOVSKI et les membres du groupe “Les Verts” relatif au délai de réponse aux questions orales posées par les conseillerEs de Paris. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

2005, DAC 556 - Fixation des droits de prêt des instruments de musique dans les conservatoires municipaux d’arrondissement et le C.N.R. de Paris. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

Vœu déposé par Mme Edwige ANTIER et les membres du groupe U.M.P. relatif à la carte “Paris Famille”. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

2005, SGRI 65 - DPE 144 - Approbation de la création du dispositif de solidarité internationale de la Ville de Paris pour l’eau et l’assainissement. Vœu déposé par Mme Anne LE STRAT et les membres du groupe “Les Verts” relatif à la communication des actions de solidarité internationale en faveur de l’eau et de l’assainissement. Vœu déposé par Mme Anne LE STRAT et les membres du groupe “Les Verts” relatif à l’intégration de l’aide d’urgence dans le dispositif de solidarité internationale de la Ville de Paris pour l’eau potable et l’assainis-sement. Vœu déposé par Mme Claire de CLERMONTTONNERRE et les membres du groupe U.M.P. relatif à l’information des consommateurs d’eau parisiens sur le dispositif de solidarité qu’ils contribueront à financer. Vœu déposé par Mme Claire de CLERMONTTONNERRE et les membres du groupe U.M.P. relatif au suivi et à l’information sur les projets financés grâce au dispositif de solidarité internationale de la Ville de Paris pour l’eau et l’assainissement. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

2005, DU - DF 169 - Cession par voie d’adjudication publique du lot communal n° 17 dépendant de l’immeuble situé 54, rue d’Aubervilliers (19e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

Vœu déposé par Mme Véronique DUBARRY et les membres du groupe “Les Verts” relatif au site “Paris.fr”. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

Vœu déposé par M. Pierre AIDENBAUM, adopté par le Conseil du 3e arrondissement, relatif à la dénomination d’une place “Theodor Herzl” dans le 3e arrondissement. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

2005, DAC 582 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention donnant droit à l’occupation d’un espace concédé dénommé “Le café”, situé au musée d’Art moderne, 11, avenue du Président-Wilson (16e), afin d’y exploiter un café - espace de restauration légère. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

2005, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans un organisme. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

2005, DLH 35 - Réalisation par la R.I.V.P. d’un programme de construction comportant 19 logements PLS, 4 logements PLUS et un local d’activités situé 79-81, rue du Château-des-Rentiers (13e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. 2005, DLH 138 - Réalisation par la S.I.E.M.P. d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 10 logements PLS, de construction de 4 logements PLS et de locaux d’activités situé 18-18 bis, rue de la Mare et 23, rue Henri-Chevreau (20e). 2005, DLH 244 - Réalisation par la SEM “Paris Centre” d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 4 logements PLUS, 4 logements PLA-I et de locaux associatifs dans l’immeuble communal situé 61-63, rue Beaubourg (3e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. 2005, DLH 256 - Réalisation par l’O.P.A.C. de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “Dumien Pelleport”, portant sur 46 logements, situé 3, rue Jules-Dumien (20e). - Garantie de la Ville de Paris pour deux emprunts à contracter par l’O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservation et aux modalités de versement de la participation de la Ville de Paris. 2005, DLH 262 - Réalisation par la S.I.E.M.P. d’un programme de construction de 3 logements PLUS et d’acquisition-réhabilitation de 5 logements PLUS, 4 locaux commerciaux situé 23 à 27, rue Chabrol (10e). Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. 2005, DLH 264 - Réalisation par la S.I.E.M.P. d’un programme de construction de 7 logements PLS et d’un local d’activités situé 136, boulevard de la Villette (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. 2005, DLH 270 - Location par bail emphytéotique du terrain communal situé 72, rue Castagnary (15e). Réalisation par la S.E.M.E.A. 15 d’un programme de construction comportant 10 logements PLA-I et un local commercial. - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. 2005, DLH 278 - Réalisation par l’O.P.A.C. de Paris d’un programme de construction-démolition de 51 logements PLUS-CD et 23 logements PLUS, une crèche, 4 locaux commerciaux et 115 places de stationnement sur les lots 4 et 5 du groupe “Villiot-Rapée” (12e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. 2005, DLH 281 - Réalisation par la SA d’HLM “La Sablière” d’un programme d’acquisition-amélioration de 19 logements PLUS et 2 logements PLA-I, situé 42, rue de Chaligny (12e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. 2005, DLH 289 - Réalisation par la S.A.G.I. d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 7 logements PLS et de locaux commerciaux et de construction de 4 logements PLS et d’un local professionnel situé 5, quai d’Austerlitz et 2, rue Giffard (13e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. 2005, DLH 295 - Réalisation par la S.A. d’H.L.M. “Logicil” d’un programme de construction de 10 logements PLS situé 23, rue Vicq-d’Azir (10e). Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. 2005, DLH 297 - Réalisation par la S.A. d’H.L.M. “Espacil Habitat” d’un programme d’acquisition-amélioration de 23 logements PLS en résidence étudiante et 45 logements PLA-I en résidence sociale, situé 23, rue Beccaria (12e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions avec la S.A. d’H.L.M. “Espacil Habitat” et le CROUS de Paris relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à la condamnation des propos du Président iranien à l’encontre de l’Etat d’Israël. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

2005, DF 37 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 3 conventions-cadre relatives à la mise à disposition de sites relevant du domaine de la Ville de Paris au profit des sociétés SFR, Orange France et Bouygues Télécom. Vœu de l’Exécutif (suite). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

IV - Question d’actualité déposée par le groupe “Les Verts” à M. le Préfet de police relative à l’état d’urgence et à son application à Paris. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

Evocation de la crise urbaine sur le territoire national. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005