Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Novembre 2005

Conseil Municipal

Débat

Résultats de votre recherche

III - Question d’actualité déposé par le groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Préfet de police relative au dédommagement des victimes des troubles actuels. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

2005, DPJEV 129 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie portant sur “la mise en oeuvre à titre expérimental de la méthode Bilan Carbone - Collectivités et Territoires” sur Paris. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

2005, DLH 185 - DAC 557 - Réalisation par l’O.P.A.C. de Paris d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 15 logements PLUS, 10 logements PLA-I, 1 local commercial et 10 ateliers d’artistes, situé 143, rue de Clignancourt (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire au nom de la Ville de Paris un avenant au bail emphytéotique du 8 avril 2005 consenti à l’O.P.A.C. de Paris pour la location de l’immeuble communal situé 143, rue de Clignancourt (18e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

2005, PP 121 - Décision modificative n° 2 du budget spécial de la Préfecture de police pour 2005. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

2005, DAC 630 - Subvention de fonctionnement à l’association “Vue sur mer - Compagnie Geneviève Rozental”, située 15, rue Georges-Pitard (15e). Montant : 5.000 euros. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

2005, DLH 225 - Rapports d’activité du Conseil du Patrimoine de la Ville de Paris. - Années 2003-2004. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

V - Question d’actualité déposée par le groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à la grippe aviaire. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

2005, Annexe n° 1 - Liste des questions posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

Vœu déposé par M. Pierre CASTAGNOU et les membres du groupe socialiste et radical de gauche, M. René DUTREY et les membres du groupe “Les Verts”, M. Jean VUILLERMOZ et les membres du groupe communiste, M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen, adopté à l’unanimité du Conseil du 4e arrondissement, relatif à la situation de M. Jean TIENTCHEU. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

Vœu déposé par M. Pierre SCHAPIRA et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif à l’attribution du nom de Rosa Parks à un lieu parisien à caractère éducatif. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

II - Question d’actualité de M. Jacques DAGUENET, au nom du groupe communiste, à M. le Préfet de police sur la situation des familles dans les hôtels meublés. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

2005, DLH 301 - Réalisation par la Société anonyme d’H.L.M. “Emmaüs Habitat” d’un foyer de jeunes travailleurs de 57 logements PLA-I en acquisition-amélioration et de 13 logements PLA-I en construction neuve, situé 9-11, avenue Beaucour (8e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. 2005, DLH 303 - Réalisation par la société anonyme d’HLM “Logement urbain” d’un programme de réhabilitation de 5 logements communaux dans un immeuble en copropriété situé 346, rue Lecourbe (15e). Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux conditions de la location et au versement de la participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire au nom de la Ville de Paris un bail emphytéotique avec le “Logement urbain” sur les propriétés communales nécessaires à la réalisation de l’opération. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

2005, DAC 640 - Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Aristide Briand, 40, rue d’Orsel (18e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

Introduction. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

2005, DASES 131 - Subvention de fonctionnement à titre exceptionnel de 2.000 euros pour l’année 2005 à l’association “Les Amis de Max Marchand, de Mouloud Feraoun et de leurs compagnons”. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la passation des marchés publics de la Préfecture de police. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

VI - Question d’actualité déposé par le groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris relative à l’optimisation des possibilités de stationnement résidentiel. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

2005, DAC 629 - Subvention de fonctionnement à l’asso-ciation “Théo-Théâtre”, située 20, rue Théodore-Deck (15e). - Montant : 5.000 euros. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005