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Novembre 2005

Conseil Municipal

Débat

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Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

2005, DAC 605 - Subvention de fonctionnement à l’asso-ciation “Delidemo”, située 63, rue de Picpus (12e). Montant : 3.500 euros. Vœu déposé par Mme Sandrine MAZETIER, M. Christian SAUTTER et les membres du groupe socialiste et radical de gauche. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

2005, DAC 398 - Subvention de fonctionnement à l’association “Union pour la vie associative du Grand Montmartre” (18e, 9e et 10e) “U.V.A. Grand Montmartre”, située 9, rue Duc (18e). - Montant : 2.500 euros. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” concernant la libération immédiate de l’écrivain journaliste iranien Akbar GANJI. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

Vœu déposé par M. Christophe GIRARD relatif à un hommage à Françoise Sagan. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

2005, CAB_MA 38 - Subvention à l’Association des victimes de la catastrophe aérienne du 16 août 2005 au Venezuela (A.C.V.A.). - Montant : 15.000 euros. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

2005, DU - DF 168 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession de gré à gré à l’occupant d’un hôtel de tourisme situé 11, rue Simon-Le Franc (4e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

Condoléances. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” visant à élever au rang de citoyenne d’honneur de la Ville de Paris Mme Hauwa IBRAHIM, prix Sakharov 2005. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

Vœu déposé par M. Patrick BLOCHE, Mme Lyne COHENSOLAL et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif à l’attribution d’un site parisien à Emmanuel Levinas. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

Vœu déposé par les groupes de la majorité municipale relatif au foyer logements de “La Poste”, situé passage de la Bonne-Graine dans le 11e arrondissement. Vœu déposé par les groupes de la majorité municipale relatif au foyer logements de “La Poste”, situé passage de la Bonne Graine dans le 11e arrondissement. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

2005, DLH 300 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention domaniale d’occupation précaire d’une durée d’un mois, renouvelable par périodes d’un mois dans la limite d’une durée maximale de 6 mois, concernant divers locaux dépendant du site dit “La Forge”, 23-25, rue Ramponneau (20e), avec l’association “La Forge de Belleville”, moyennant une redevance d’occupation préférentielle. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” tendant à demander que le stade Charléty devienne le stade résidant du Stade français. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

Vœu déposé par Mme Catherine GÉGOUT, MM. Pierre MANSAT, Jean VUILLERMOZ et les membres du groupe communiste relatif à la société “Eden Château d’Eau”. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

2005, DLH 27 - Réalisation par la S.I.E.M.P. d’un programme de construction de 8 logements PLUS situé 22 à 26, passage du Mont-Cenis (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. 2005, DLH 216 - Réalisation par l’O.P.A.C. de Paris d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 18 logements PLUS, 3 locaux commerciaux et 1 logement occupé par une personne morale situés 80, boulevard Barbès (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. 2005, DLH 236 - Réalisation par la S.I.E.M.P. d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 7 logements PLUS situé 142, rue Pelleport (20e). Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. 2005, DLH 265 - Réalisation par la S.I.E.M.P. d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 9 logements PLA-I et de 3 locaux d’activités situé 41, rue du Moulin-de-la-Pointe - 15, rue Bourgon, 10-12, rue Bourgon (13e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. 2005, DLH 267 - Réalisation par la S.E.M.I.D.E.P. d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 7 logements PLUS, 4 logements PLA-I et des locaux d’activités situé 108, rue Brancion (15e). Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. 2005, DU 191 - Vente à la SIEMP des biens communaux dans le cadre de la convention publique d’aménagement conclue le 30 mai 2002 entre la Ville Paris et ladite société. Vœu déposé par Mmes Claire de CLERMONTTONNERRE, Roxane DECORTE et les membres du groupe U.M.P. relatif à la mise en œuvre effective du discours municipal sur la mixité sociale à travers le développement de l’accession sociale à la propriété (A.S.P.), du logement social intermédiaire (P.L.I.) ou du logement pour étudiants. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

Observations sur le déroulement de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005

2005, DU 213 - Aménagement du secteur “Passage de la Brie” (19e). - Compte rendu de l’enquête publique. Poursuite de l’opération. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2005