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Novembre 2010

Conseil Municipal

Débat

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2010, Annexe n° 4 - Scrutin public relatif au projet de délibération DU 49 - SG 95 concernant le réaménagement du quartier des Halles (1er). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010

2010, DDEEES 288 - Signature avec la société CMO d’une convention définissant les conditions financières d’organisation d’un salon des antiquaires sur la pelouse de la Muette (16e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010

2010, Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010

2010, Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010

2010, DVD 81 - DDEEES 158 - Signature d’un avenant n° 1 à la convention pluriannuelle passée avec l’association Voiture and Co, pour l’attribution d’une subvention. Montant : 60.000 euros. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010

2010, DJS 409 - Subvention à l’Union nationale des Lycéens 75 Section de Paris. Montant : 10.000 euros. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010

2010, DVD 124 - Signature d’un avenant n° 1 à la convention triennale passée avec l’association “La Prévention Routière”, pour l’attribution d’une subvention. Montant : 45.000 euros. 2010, DVD 125 - Signature d’une convention avec l’association départementale de Paris La Ligue Contre la Violence Routière (LCVR) pour l’attribution d’une subvention. Montant : 3.000 euros. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010

2010, DJS 336 - Subvention à l’association “Jeunes Insertion XV”. Montant : 3.000 euros. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010

2010, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, au sein de la Mission d’information et d’évaluation sur le thème : “Les familles monoparentales à Paris : état des lieux et perspectives”. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010

2010, Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010

2010, Liste des membres présents. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010

2010, SG 214 - Subvention à l’association Mouvement Français pour le Planning Familial (2e). Montant : 8.000 euros. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010

2010, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif aux taux pratiqués pour les prêts sur gages accordés par le C.M.P. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010

2010, Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010

2010, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à un soutien à l’association “La Petite Maison Tibétaine”. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010

2010, DEVE 132 - Signature avec l’Etat, le Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche, et l’Observatoire de Paris, d’une convention permettant l’ouverture au public, toute l’année, d’une partie du jardin de l’Observatoire (14e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010

2010, DAC 502 - Signature d’un avenant à la convention signée avec l’association “Halle Saint-Pierre” (18e) pour l’attribution d’une subvention. Montant : 310.000 euros. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010

2010, DJS 409 - Subvention à l’Union nationale des Lycéens 75 Section de Paris. Montant : 10.000 euros. (Suite). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010

2010, DLH 341 - Réalisation par Paris Habitat OPH d’un programme d’acquisition réhabilitation de 17 logements PLUS, 6 logements PLAI et 6 logements PLS, 60-62 rue Passy (16e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010

2010, Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010