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Novembre 2010

Conseil Municipal

Débat

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2010, Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010

2010, II - Question d’actualité posée par le groupe Centre et Indépendants à M. le Maire de Paris relative à la gouvernance métropolitaine de la Capitale. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010

2010, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l’attribution du bail emphytéotique du Parc des Princes. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010

2010, DAC 754 - Signature de 2 conventions en vue de la restauration intérieure de l’Eglise Notre Dame de l’Assomption (1er). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la prise en compte des préoccupations des riverains dans l’aménagement du secteur Lourmel-Eglise (15e) en matière de circulation des véhicules à moteur au sein de l’îlot. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la prise en compte des préoccupations des riverains dans l’aménagement du secteur Lourmel-Eglise (15e) en matière de santé publique et de respect de l’environnement. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la prise en compte des préoccupations des riverains dans l’aménagement du secteur Lourmel-Eglise (15e) en matière de sécurité. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la prise en compte des préoccupations des riverains dans l’aménagement du secteur Lourmel-Eglise (15e) en matière de hauteur des constructions. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la prise en compte des préoccupations des riverains dans l’aménagement du secteur Lourmel-Eglise (15e) en matière de végétalisation de l’îlot. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la pose de plaques commémoratives dans les établissements scolaires en mémoire des enfants juifs déportés et la création d’une stèle pour les enfants juifs déportés non scolarisés. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010

2010, IV - Question d’actualité posée par le groupe “Les Verts” à M. le Préfet de police relative aux expulsions récentes et à la collecte de la taxe sur les logements vacants. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010

2010, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la dénomination d’une voie publique rendant hommage à la résistante Huguette Schwartz. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux aménagements du marché Lebon. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010

2010, I - Question d’actualité posée par le groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relative à la circulation et à la tarification des transports collectifs. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010

2010, SGCP 12 - Création d’une mission d’information et d’évaluation sur le thème “Les familles monoparentales à Paris : état des lieux et perspectives”. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010

Introduction. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010

2010, DLH 330 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en oeuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété, 33 avenue du Maréchal Lyautey (16e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010

2010, Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010

2010, DU 82 - ZAC “Paris Rive Gauche” (13e) (Suite). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010

2010, V - Question d’actualité posée par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche à M. le Maire de Paris relative à l’avenir des Missions locales. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010

2010, DLH 316 - Réalisation par ICF La Sablière d’un programme de construction neuve comportant 18 logements PLAI, 38 logements PLUS et 18 logements PLS situé 2-4, passage de Gergovie (14e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010

2010, DVD 234 - Signature d’une convention avec l’association Organisation Bus Cyclistes, pour l’attribution d’une subvention. Montant : 3.200 euros. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010

2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au devenir de la crèche collective située au 31, rue Claude-Bernard (5e). Vœu déposé par le groupes U.M.P.P.A. et Centre et Indépendants relatif à la poursuite des activités de la crèche “Le Trempoline” (5e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010

2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés concernant les seniors propriétaires demandeurs de places de résidence Appartement résidences Services auprès du Centre d’action sociale de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010