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Septembre 1997

Conseil Municipal

Débat

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135- B - Question d'un Conseil d'arrondissement. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

21- 1997, DAUC 240 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la R.I.V.P. d'une demande de permis de construire visant un bâtiment situé 170, rue Nationale (13e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

126- QOC 97-281 Question de MM. Alain DUMAIT et Georges MESMIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative au dispositif de sécurité installé sous le pont de l'Alma. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

61- I - Questions des groupes " Paris-Libertés " et " Rassemblement pour Paris ". Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

56- 1997, DPE 8 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'agence de l'eau " Seine-Normandie " une convention d'aide financière pour la réalisation par le C.R.E.C.E.P. d'une étude relative à l'évaluation des teneurs en plomb dans les habitats de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

138- Amendement à la délibération 1997, DLH 134 déposé par M. BULTÉ. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

118- V - Questions des élus non-inscrits. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

37- 1997, DAUC 188 - Modification des statuts de la S.E.M.A.E.S.T. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

127- QOC 97-282 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Préfet de police sur le paiement des contraventions affectant les voitures immatriculées en Corse. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

22- 1997, DLH 12 - Réhabilitation " PALULOS " du groupe d'immeubles " 7 Porte de Choisy " situé 7, avenue de la Porte-de-Choisy (13e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

39- 1997, DLTI 32 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture de papiers et transformés de papiers destinés aux écoles et services administratifs de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

134- QOC 97-297 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris sur les nuisances entraînées par les manifestations organisées au Parc-des-Princes (16e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

123- QOC 97-278 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police à propos du plan " Vélo ". Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

29- 1997, DLH 203 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 23, rue Drouot (9e). - Réalisation à l'adresse par la R.I.V.P. d'une opération de transformation de bureaux en 21 logements intermédiaires et des locaux commerciaux et d'activités. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la R.I.V.P. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

77- QOC 97-306 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police relative au nombre de policiers auxiliaires en fonction à la Préfecture de police. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

68- QOC 97-334 Question de M. Paul AURELLI et des membres du groupe " Rassemblement pour Paris " à M. le Préfet de police au sujet de rixes graves survenues dans le quartier " Saint-Blaise " (20e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

117- QOC 97-277 Question de M. Alain MORELL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet des réflexions en cours concernant l'évolution du statut de l'A.S.P.P. et de l'A.G.O.S.P.A.P. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

40- 1997, DPP 2 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association " Paris pour les jeunes " une convention particulière pour la mise à disposition d'un animateur nécessaire à la création d'une nouvelle antenne " Action Jeunes Information " dans la Z.A.C " Saint-Blaise " (20e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

55- 1997, CABRI 8 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association française d'action artistique (7e) une convention triennale de partenariat culturel. - Subvention à ladite association. - Montant : 800.000 F. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

43- 1997, DVD 39 - Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour le renouvellement du contrat d'exploitation des lavatories dépendant de la Direction de la Voirie et des Déplacements de la Ville de Paris conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993 dite " Loi Sapin ", codifiée au Code général des collectivités territoriales dans les articles L. 1411-1 à L. 1411-18. - Approbation du principe de prolongation du contrat actuel avec M. Guy CHRISTIN pour une durée de 6 mois. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997