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Septembre 1997

Conseil Municipal

Débat

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8- Dépôt des questions d'actualité. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

112- QOC 97-319 Question de M. Eric ARNAUD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative au contrat signé avec la Caisse des écoles du 18e arrondissement et la Générale de restauration. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

81- QOC 97-341 Question de M. Marc-Henri CASSAGNE et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Maire de Paris à propos des agressions dont sont victimes les agents des Parcs et Jardins. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

54- 1997, DASCO 25 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt de 20.000.000 F à contracter par l'association " Jeunesse Loubavitch " afin de financer la construction des établissements du premier degré du complexe scolaire " Beth Haya Mouchka " situé dans la Z.A.C. " Manin-Jaurès " (19e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

76- QOC 97-338 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police au sujet de la multiplication des " laveurs de vitres " à proximité des feux tricolores dans la Capitale. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

131- QOC 97-293 Question de Mme Martine BILLARD, élue de " Paris écologie, solidarité et citoyenneté ", à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative aux difficultés rencontrées par les piétons rue de Rivoli (4e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

44- 1997, DVD 46 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au contrat d'occupation du domaine public signé avec la société " Total " pour l'exploitation d'une station-service porte de Montreuil (20e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

0 - Introduction Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

7- Communication de M. le Préfet de police relative à la réforme de l'organisation des services de la Préfecture de police. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

73- QOC 97-303 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Maire de Paris au sujet du stationnement réservé aux résidants dans le quartier délimité par l'avenue de la Porte-de-Charenton, le boulevard Poniatowski, le boulevard Soult, l'avenue de la Porte-de-Vincennes et le boulevard de la Guyane. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

104- QOC 97-311 Question de M. François DAGNAUD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet des agents affectés à chacune des 20 mairies d'arrondissement. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

107- QOC 97-314 Question de M. Bertrand DELANOË et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant la reconstruction de l'aquarium du Trocadéro (16e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

93- QOC 97-326 Question de M. Henri MALBERG, Mmes Mireille MARCHIONI, Martine DURLACH et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur le niveau des surloyers supportés par les locataires de l'O.P.A.C. de Paris. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

48- 1997, DPE 37 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la collecte et la valorisation du verre à Paris (2 lots). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

92- III - Questions du groupe communiste. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

16- 1997, DAUC 170 - Opération " promenade plantée Bastille - bois de Vincennes " - section Bastille-Reuilly (12e). - Modification du traité de concession signé avec la S.E.M.A.E.S.T. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

70- QOC 97-336 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police à propos des nuisances causées aux riverains par les manifestations extra-sportives organisées au Parc-des-Princes (16e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

2- Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

82- QOC 97-342 Question de M. Marc-Henri CASSAGNE et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police sur les problèmes liés aux autorisations de tournage de films dans le quartier du faubourg Montmartre (9e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

28- 1997, DLH 180 - Programme d'isolation phonique du boulevard périphérique. - Réduction des nuisances sonores dans un immeuble de l'O.P.A.C. de Paris situé 5, boulevard du Bois-le-Prêtre (17e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de travaux d'isolation phonique. - Participation financière de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997