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Septembre 1997

Conseil Municipal

Débat

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86- QOC 97-288 Question de M. Eric FERRAND et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant la déconnexion de la location d'un stationnement de la location d'un logement P.L.I. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

110- QOC 97-317 Question de M. Alain HUBERT et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur la gestion d'hôtels industriels par la Société anonyme de gestion immobilière. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

9- Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

124- QOC 97-279 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris au sujet de la création d'un grand axe de circulation dans l'Est parisien. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

19- 1997, DAUC 103 - Réaménagement de l'emprise municipale sise 20 à 38, rue Edouard-Pailleron (19e). - Bilan de la concertation. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir concernant la piscine et la patinoire situées 30, rue Edouard-Pailleron (19e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

90- QOC 97-292 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur les difficultés que rencontrent les guides-interprètes. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

101- QOC 97-345 Question de MM. Henri MALBERG, Alain LHOSTIS, Mme Martine DURLACH et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative aux " emplois jeunes ". Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

113- QOC 97-320 Question de Mme Elisabeth LARRIEU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant l'insalubrité des immeubles, 28, 30 et 45, rue Sauffroy (17e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

6- 1997, DASCO 76 - Communication de M. le Maire de Paris sur la rentrée scolaire 1997-1998. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

78- QOC 97-307 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police relative au nombre de squats recensés dans le 12e arrondissement. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

53- 1997, JS 184 - Autorisation à M. le Maire de Paris de modifier les tarifs d'accès aux équipements sportifs municipaux en régie directe. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

31- 1996, CL 578 - Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur le transfert à un organisme de logement social de l'immeuble communal situé 29 bis, rue des Francs-Bourgeois (4e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

62- QOC 97-273 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris relative au mauvais entretien du parcours santé du bois de Boulogne (16e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

103- QOC 97-310 Question de M. Jacques BRAVO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos de la situation de l'association " A.R.I.C.O.M. ". Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

85- II - Questions du groupe du Mouvement des citoyens. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

139- Liste des membres présents. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

63- QOC 97-274 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris au sujet du mauvais entretien des trottoirs et des voies dans le 16e arrondissement. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

14- 1997, DAUC 1 - Zone d'aménagement concerté " Château-des-Rentiers " (13e). - Arrêt du dossier de réalisation comprenant : le projet de Plan d'aménagement de zone modifié ; le programme des équipements publics modifié ; les modalités prévisionnelles de financement modifiées. - Avis favorable au dossier de Déclaration d'utilité publique. - Modification du traité de concession signé avec la S.E.M.A.P.A. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

25- 1997, DLH 134 - Réalisation par la R.I.V.P. de 6 programmes de construction comprenant 80 logements et 94 emplacements de stationnement situés dans la Z.A.C. " Les Amandiers " (20e). - Participation de la Ville de Paris au financement de ces opérations et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par ladite société. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997

94- QOC 97-327 Question de Mme Gisèle MOREAU, M. Henri MALBERG et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative à la rénovation du square Dunois (13e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1997