Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Avril 2004
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <

Voeu visant à rendre hommage à Albert OUZOULIAS ancien Résistant et Conseiller de Paris. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 V. 74]


Subvention à une association sportive du 15e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 JS 145]


Voeu relatif au choix énergétique dans une halte-garderie Z.A.C. de "Vaugirard" (15e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 V. 64]


Subvention au "Club des Volontaires du Sport" (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 JS 150]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <