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Decembre 1997

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Subvention à la Fondation de l'enfance (15e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 P. 1914]

Subvention à l'association "Paris pour les jeunes" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 P. 1411]

Subvention à l'association départementale "PEEP Paris" (20e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 P. 1212]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec la société anonyme "ADELPHE" pour la collecte sélective du verre. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DPE 48]

Subvention à l'association des commerçants Gambetta-Pyrénées "Infiniment commerçants" (20e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 P. 1965]

Budget annexe de l'Assainissement de la Ville de Paris de l'exercice 1996 ; - Approbation du compte de gestion de M. le Receveur général des finances de la Région d'Ile-de-France. MM. Lucien FINEL et Jean-François LEGARET, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DPE 125]

Subvention à l'Association des commerçants de Rousseau (1er). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 P. 1972]

Subvention à l'Association symphonique de Paris (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 P. 288]

Création d'un Comité parisien d'éthique funéraire. M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DLTI 72]

Zone d'aménagement concerté "Bercy" (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession à la S.E.M.A.-EST (aménageur) de la parcelle de 591 mètres carrés sise îlot E de la Z.A.C., entre la rue des Pirogues-de-Bercy et la rue François-Truffaut. M. Vinent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DAUC 198]