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Decembre 1997

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l'association "Amicale des travailleurs antillais et guyanais de métropole" (19e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 ASES 58]

Secteur "Valmy - Récollets" (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de négocier l'acquisition partielle du terrain propriété de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DAUC 292]

Subvention à l'association "Son/Ré - Son et recherche électro-acoustique" (12e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DAC 146]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association des nouveaux artistes créateurs une convention de partenariat. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 JS 241]

Attribution de la dénomination "place Robert-Guillemard" à une place du 15e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DAUC 271]

Subvention au Comité du Palais-Royal (1er). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 P. 1973]

Autorisation à M. le Maire de Paris de défendre aux instances engagées par M. Jean THIRIET devant le Tribunal administratif de Paris tendant à l'annulation et au sursis à exécution de la délibération D. 667, en date du 3 juin 1996, approuvant le principe de mise en vente de l'immeuble, 4, rue du Pont-Louis-Philippe (4e). M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 AJ 26]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la restauration des façades sur rue du poste de commandement de compagnie "Sévigné" de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris (4e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 PP 96]

Zone d'aménagement concerté "Bercy" (12e). - Déclassement du domaine public de voirie d'un volume situé sous la rue des Pirogues-de-Bercy. - Autorisation à M. le Maire de Paris de céder ledit volume à la S.E.M.A.-EST. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DAUC 273]

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la fourniture de matériels micro-informatiques, de logiciels, de prestations de services et de matériels de télécopie destinés aux services de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DLTI 67]

Subvention à l'association "Le sourire en amande" (20e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 P. 975]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de prolongation de délai au marché négocié signé avec la société "Andersen Consulting" pour l'hébergement et la maintenance de l'application télématique existante ainsi que le développement de nouvelles applications télématiques. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DGIC 4]

Subvention à la Fédération nationale des cheminots anciens combattants - Section Paris ouest et centraux (8e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 P. 1679]

Subvention à l'Institut français des relations internationales (15e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 CABRI 27]

Subvention à l'association "S.O.S. Attentats" (16e). M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DPP 17]

Subvention à l'association "Compagnie d'expression musicale et d'opéra vivant - La Péniche Opéra" (10e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DAC 147]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.I.E.M.P. d'une demande de permis de construire en vue de la construction de logements sociaux sur un terrain libre et nu situé 10, passage de la Folie-Regnault (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DLH 316]

Autorisation à M. le Maire de Paris de défendre à l'instance engagée par l'association "Vivre aux Buttes-Chaumont" devant le Tribunal administratif de Paris tendant à l'annulation de la délibération D. 1879-2°, en date du 18 décembre 1995, instituant un P.A.E. sur le terrain de la S.F.P. formé par les terrains, 22-48, rue des Alouettes, 6-20, rue Carducci et 49-55, rue de la Villette (19e). M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 AJ 28]

Subvention au Centre d'action sociale de la Ville de Paris. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DVLR 36]

Subvention à l'Association des commerçants et des artisans du square d'Anvers (9e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 P. 1879]