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Approbation du contrat de coexistence entre la marque DEPANN'LIB d'un tiers et la marque SERVICE'LIB de la Ville. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DAJ 28-1]


Réalisation 16-24 rue Abel Hovelacque (13e) d’un programme de 52 logements sociaux (15 PLA-I, 22 PLUS et 15 PLS) par Logis-Transports Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 163-4]


Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de la Société Publique Locale Parisienne de Photographie. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [R.26]


Désignation des représentants du Conseil de Paris au sein de la Commission compétente pour les contrats de partenariat (article L1414-6 du Code général des collectivités territoriales). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [R.29]


Subventions (15.295.752 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la musique - Philharmonie de Paris (19e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DAC 176-1]


Subvention (2.388.000 euros) et avenants à la convention avec le Pavillon de l’Arsenal. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DU 185-1]


Approbation du règlement 2017 du fonds de soutien aux courts métrages et signature d’une convention avec chaque société de production bénéficiant d'une aide à la production aux films courts Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DAC 693-1]


Fixation du loyer pour l’occupation temporaire d’un terrain communal, 21 rue Etex/56 A avenue de Saint Ouen (18e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DAC 233-1]


Réalisation 51-55 boulevard Masséna (13e) d'un programme de création d'une résidence sociale comportant 145 logements PLA-I par ADOMA Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 221-1]


Plan d'actions contre la pollution atmosphérique. Nouveau dispositif d'aides. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DVD 104-4]


Réalisation 95 rue de Picpus (12e) d'un programme de 10 logements sociaux (5 PLAI, 3 PLUS et 2 PLS) par AXIMO Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 197-2]


Création 49 rue de la Chapelle (18e) de 2 logements PLAI par ADOMA. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 127-1]


Subvention (54.000 euros) et convention avec l’association "Unis Cité". Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DDCT 105-1]


Réalisation 16-24 rue Abel Hovelacque (13e) d’un programme de 52 logements sociaux (15 PLA-I, 22 PLUS et 15 PLS) par Logis-Transports Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 163-1]


Réalisation 47-51, rue Dutot (15e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par Domaxis. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 413-1]


Réalisation 52 boulevard de Picpus (12e) d'un programme de création de 15 logements sociaux (5 PLA-I, 5 PLUS et 5 PLS) par Immobilière 3F Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 180-1]


Actualisation des plaques à la mémoire des conseillers de Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DAC 618-1]


Subvention (4.000 euros) à l’association Institut de Recherche et d'Etudes sur la Méditerranée et le Moyen-Orient – iReMMO (5e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DGRI 81-1]


Réalisation 70 avenue du Général Leclerc (14e) d'un programme de création de 6 logements sociaux (4 PLA-I et 2 PLUS) par Immobilière 3F Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 167-2]


Réalisation 19 rue Daubenton (5e) d'un programme de rénovation Plan Climat Énergie et de réhabilitation par Paris Habitat OPH. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 34-2]


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