Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2019
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 >

Subvention (8.300 euros) à l’association des Plaisanciers pour les illuminations de fin d’année 2019 (14e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DAE 382-1]


Subvention (41.000 euros) et convention avec l’association des commerçants Vaugirard Convention pour les illuminations de fin d’année 2019 (15e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DAE 349-1]


Réalisation 6 rue Chambiges (8e) d'un programme d'acquisition amélioration d'un logement social par Paris Habitat. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DLH 139-2]


Réalisation 18 rue Cels (14e) d'un programme d'acquisition-amélioration de 16 logements sociaux (5 PLA-I, 6 PLUS et 5 PLS) par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DLH 201-2]


Opération d’aménagement Gare des Mines-Fillettes Secteur PNE (18e) – Dossier de création et de réalisation de la ZAC. Programme des équipements publics, Avenant au contrat de concession d’aménagement. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DU 248-5]


Opération d’aménagement Gare des Mines-Fillettes Secteur PNE (18e) – Dossier de création et de réalisation de la ZAC. Programme des équipements publics, Avenant au contrat de concession d’aménagement. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DU 248-6]


Subvention à l'association ADAL ( 6.036 euros) pour des activités senior. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DASES 328-1]


Réalisation lot I Chapelle International (18e) d'un programme de construction de 34 logements sociaux (11 PLA-I, 13 PLUS et 10 PLS) par ICF Habitat La Sablière Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DLH 197-3]


Cession de la Cité Jardin des Grésillons à Asnières (92). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DU 181-1]


Garantie d’un prêt PAM complémentaire au financement du programme de rénovation 39 rue de la Rochefoucault Paris (9e) demandée par la société Hénéo (729.342 euros) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DLH 329-1]


Réalisation 3/9, rue des Bois et 62 rue du Pré Saint Gervais (19e) d’un programme de rénovation de 90 logements sociaux par SEQENS. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DLH 370-2]


Réalisation 11/15 rue Neuve des Boulets (11e) d'un programme de rénovation de 79 logements sociaux par ELOGIE-SIEMP Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DLH 311-1]


Modification du plan de financement de l’opération de Paris Habitat du 1, cité Jandelle - 55-57, rue Rébeval (12 PLS) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DLH 344-1]


Subvention de fonctionnement (240.000 euros) à l’association Les Canaux (19e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DAE 388-1]


Subvention (60.000 euros) et avenant n°2 à la convention avec l’association Centre régional d'information et de prévention du sida et pour la santé des jeunes (Crips) (15e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DASES 297-1]


Réalisation 16-24 Bd Pershing (17è) d’un programme de construction de 40 logements sociaux (13 PLA I - 14 PLUS - 13 PLS) par Paris Habitat Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DLH 258-3]


Réalisation 1 rue Charles-François Dupuis (3e) d'un programme d'acquisition-amélioration de 15 logements sociaux (7 PLA-I - 5 PLUS - 3 PLS) par IMMOBILIERE 3F Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DLH 361-1]


Réalisation groupe « Justice Mortier »75à 81 boulevard Mortier et 2 à 12 place de l’Adjudant Vincenot (20e) d’un programme de rénovation de 181 logements sociaux par Paris Habitat Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DLH 341-2]


Subvention de fonctionnement (3.270.000 euros) et avenant n°1 à la convention pluriannuelle 2019-2021 avec la Mission Locale de Paris Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DAE 74-1]


Réalisation 16-24 Bd Pershing (17è) d’un programme de construction de 40 logements sociaux (13 PLA I - 14 PLUS - 13 PLS) par Paris Habitat Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DLH 258-2]


Classer par
résultats par page
< < ... 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 >