Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2019
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 >

Prise de participation de Paris Habitat à la SCCV pour les besoins du projet Ilot Lelong. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DLH 340-1]


Réalisation 2 rue Hégésippe Moreau / 17 rue Ganneron (18e) d'un programme d'acquisition-amélioration de 12 logements sociaux (7 PLA-I et 5 PLUS) par ELOGIE-SIEMP Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DLH 312-1]


Réalisation 35 Boulevard des Invalides-3 rue Monsieur (7e) d'un programme de création de 46 logements étudiants PLS et de 69 logements PLS en démembrement de propriété par la RIVP Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DLH 334-1]


Modification du plan de financement de l’opération de Paris Habitat du 1, cité Jandelle - 55-57, rue Rébeval (12 PLS) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DLH 344-2]


Réalisation 4 bis rue Coustou (18e) d'un programme d'acquisition-amélioration et de construction de 67 logements sociaux (25 PLA-I, 27 PLUS et 15 PLS) par ELOGIE-SIEMP Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DLH 315-1]


Subventions de fonctionnement (montant global : 334 796 euros) et subvention d’ investissement ( 6 210 euros) pour les actions mises en œuvre par « Aurore » et « La Fondation de l’Armée du Salut ». Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DASES 291-1]


Modification des garanties d’emprunt (1.540.137 euros) pour la réalisation 65 rue Jean-Jacques Rousseau (1er) d'un programme de création de 17 logements (12 PLAI et 5 PLUS) par la société TOIT & JOIE Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DLH 323-1]


Renonciation par la Ville de Paris au bénéfice d'un droit de remise de locaux de la RIVP, 144-152, rue des Poissonniers (18e)-avenant n°4 au protocole du 22 décembre 2011. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DLH 331-1]


Subvention (10.500 euros) à l’association des commerçants le village Saint-Charles pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2019 (15e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DAE 360-1]


Réalisation 1 rue Charles-François Dupuis (3e) d'un programme d'acquisition-amélioration de 15 logements sociaux (7 PLA-I - 5 PLUS - 3 PLS) par IMMOBILIERE 3F Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DLH 361-3]


Réalisation d’un programme d'acquisition amélioration d'un logement social PLS par Paris Habitat au 53-55 rue de la Goutte d'Or (18e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DLH 330-2]


Subvention (6.300 euros) à l’association des commerçants de la rue du Commerce et des rues adjacentes pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2019 (15e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DAE 370-1]


Contribution financière à la Foncière de la Ville de Paris, organisme de foncier solidaire. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DLH 368-1]


Réalisation 14-16 rue du Rendez-vous / 4-8 cité du Rendez-vous (12e) d'un programme d'acquisition-amélioration de 42 logements sociaux (13 PLA-I, 17 PLUS et 12 PLS) par ELOGIE-SIEMP Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DLH 365-2]


Location de l'immeuble 20-24, rue Emile Lepeu (11e) à ELOGIE-SIEMP-Bail emphytéotique Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DLH 333-1]


Réalisation, 6 rue Richard Lenoir, (11ème), d’un programme d'acquisition-amélioration de 5 logements sociaux (3 PLA I - 2 PLUS) par Paris Habitat. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DLH 256-2]


Réalisation 59-61 rue Saint-Lazare (9e) d'un programme de création de 9 logements supplémentaires au sein d'un FJT comportant 125 logements PLA-I par l'Habitation Confortable Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DLH 362-2]


Réalisation 66 rue des Plantes (14e) d'un programme de rénovation durable d'un Etablissement pour Personnes Âgées Dépendantes comportant 126 logements par Seqens Solidarités Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DLH 309-3]


Réalisation, 6 rue Richard Lenoir, (11ème), d’un programme d'acquisition-amélioration de 5 logements sociaux (3 PLA I - 2 PLUS) par Paris Habitat. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DLH 256-1]


Réalisation 12 allée Vivaldi (12e) d'un programme de rénovation d'un Foyer pour Jeunes Travailleurs comportant 130 logements par l'Habitation Confortable Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2019 [2019 DLH 354-2]


Classer par
résultats par page
< < ... 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 >