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Janvier 2001

Conseil Municipal

Déliberation

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Don d'une œuvre d'art à la Ville de Paris. M. Claude ROLAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DAC 57]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture et la mise en œuvre de progiciels destinés à automatiser dans les vingt mairies d'arrondissement les activités relatives à l'état civil. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DVLR 3]

Subvention de fonctionnement à l'A.D.I.T.E.M. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 SG 1]

Exécution du budget d'investissement de la Ville de Paris pour l'exercice 2001. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DFAE 28]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au contrat administratif d'occupation du domaine public signé avec la S.N.C. du Havre et Compagnie pour un passage souterrain situé 14-16, rue du Havre (9e). M. Jacques DOMINATI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2000 DVD 158]

Echelonnement indiciaire applicable au grade de chef désinfecteur des étuves principal de la Commune de Paris. M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2000 DRH 54-3°]

Approbation du principe de l'aménagement de l'accueil et du sous-sol du gymnase annexe et de la mise aux normes de l'éclairage de la halle du centre sportif Georges-Carpentier, 81, boulevard Masséna (13e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Gérald GUELTON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 JS 14]

Tarification des emplacements de métiers forains, des activités commerciales non foraines et de la réalisation de prises de vues photographiques et cinématographiques sur la pelouse de Reuilly (12e), pour la Foire du Trône de l'année 2001. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DFAE 32]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement de 2 locaux commerciaux du programme de réhabilitation situé 41, rue de Trévise (9e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DLH 9-3°]

Dispositions statutaires relatives au corps des chefs de groupe traction-porteur de la Commune de Paris. M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2000 DRH 56-1°]

Approbation du principe de la réalisation de prestations d'assistance administrative à la mise au point des pièces du marché de mise en œuvre du nouveau système d'information de la gestion des ressources humaines de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DLTI 6]

Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DFAE 24]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique des lots nos 3-9, 13 et 4-7-14 situés 6, rue de la Banque (2e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DAUC 23]

Approbation du principe de la réalisation de travaux de sécurité à la Mairie du 13e arrondissement. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2000 DPA 323]

Subvention au Centre d'art et de culture de la rue Broca (5e). M. Claude ROLAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DAC 81]

Autorisation à E.D.F. d'aliéner un local situé 193, rue de Bercy (12e), faisant partie de la concession pour la distribution de l'énergie électrique à Paris. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DAUC 26]

Z.A.C. "Paris-Rive gauche" (13e). - Acquisition par la Ville de Paris de lots de volumes et terrains en plein sol, propriété de R.F.F., nécessaires à la réalisation de l'avenue de France au droit de l'îlot A3. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DAUC 39]

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'encloisonnement des escaliers du groupe scolaire, 105, rue de l'Ourcq (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2000 DPA 349]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la vérification périodique des installations électriques des locaux de travail des services techniques de la Propreté de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DPE 23]

Aménagement des secteurs "Nord - Emile-Chaine" et "Duhesme - Roi-d'Alger", quartier "Clignancourt Nord" (18e). - Avis favorable sur le programme d'aménagement de l'opération. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DAUC 21-2°]