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Janvier 2001

Conseil Municipal

Déliberation

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Classement hiérarchique applicable aux chefs de groupe traction-porteur principaux de la Commune de Paris. M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2000 DRH 56-2°]

Subvention à un établissement scolaire du 1er arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DASCO 12]

Approbation du principe de délégation de service public en vue de la construction et de l'exploitation d'un parc de stationnement situé sous la place Johann-Strauss (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation, de dresser la liste des candidats admis à présenter une offre et d'accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DVD 42]

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 12e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2000. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DFAE 13]

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour les travaux de retaille, de triage, de recyclage, de conditionnement et de manutention de matériaux en granit. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Jacques DOMINATI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DVD 19]

Abrogation d'une subvention attribuée à l'association "La Rochefoucauld" (7e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DASCO 8]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché signé avec l'entreprise "Camperon Bernard SGE SNC" pour la réhabilitation du lieu d'appel Pantin (19e). M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DPE 35]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Groupement foncier français - Institutionnels une convention relative à la gestion technique et financière des accès au jardin Atlantique réalisé dans le cadre de la Z.A.C. "Pasteur - Montparnasse" (14e et 15e). M. Jacques DOMINATI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DVD 32]

Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à l'O.P.A.C. de Paris l'immeuble communal situé 4, rue des Panoyaux (20e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DAUC 38]

Subvention à l'association "Groupe Jean XXIII" (4e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 ASES 18]

Opération d'aménagement "Clignancourt Nord" (18e). - Modification du champ d'application du droit de préemption. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DAUC 21-4°]

Subvention à l'association "Paris palmes olympiques (16e). M. Gérald GUELTON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 JS 63]

Modification des droits de place et redevances perçus sur les marchés couverts et leurs abords. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DFAE 25-1°]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur un appel d'offres en vue de l'acquisition de machines à calculer destinées aux services de la Mairie de Paris et aux services rattachés disposant d'un budget annexe. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DLTI 10]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 15 à 17, rue des Barres et 8 à 14, rue François-Miron (4e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2000 DLH 417]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Roller-club de France" (4e) une convention en vue de la mise en place d'animations sportives de prévention sur le TEP "Lepeu" (11e). M. Gérald GUELTON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 JS 34]

Subvention à l'association "Paris Tout-P'tits" située à Igny (Essonne) et oeuvrant dans le 16e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DVLR 6]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'entretien et l'assistance à l'exploitation de 1.070 places de garage dans le parc de stationnement "Etoile-Foch". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DVD 3]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de 7 logements dépendant de l'ensemble immobilier situé dans le secteur "Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï" (16e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2000 DAUC 275]

Modification de la délibération 1999 PP 5, en date du 25 janvier 1999, portant fixation de la liste des emplois de la Préfecture de police donnant droit à un logement de fonction. M. Michel CALDAGUÈS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 PP 2]