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Juillet 1995

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Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de construction comprenant 34 logements locatifs intermédiaires, un local d'activités et 27 places de stationnement situé 74-76-78 bis, rue Albert (13e). -Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération . -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. la convention spécifique afférente à ce programme. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 D. 580-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 55, rue du Faubourg-Saint-Denis (10e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 D. 1147]

Subvention à l'Association des amis du quartier de l'Horloge (3e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 1372]

Subvention à l'Association de recherche d'animations culturelles (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1994 P. 2314]

Subvention à une association de jeunesse du 8e arrondissement. M. Jean-Charles de VINCENTI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 D. 1095]

Subvention exceptionnelle à la Ligue régionale d'Ile-de-France de tennis de table, Aubervilliers (Seine-Saint-Denis). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 D. 970]

Subvention à l'association "Paris Horse Show - Jumping international de Paris" (17e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 233]

Subvention à l'association "Comité de défense du quartier Copernic" (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 1399]

Subvention à l'Association des commerçants Balard-Lourmel (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 1362]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.A.T.P. une convention études-travaux-maintenance relative à des ouvrages de clôture d'un volume sous le métro aérien, boulevard de la Chapelle (10e et 18e), dans le cadre de l'aménagement des abords de la station Barbès-Rochechouart. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 D. 1103]

Subvention à l'association "Le Rire médecin" (11e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 1143]

Subvention à l'Association des commerçants du village d'Auteuil (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 1398]

Subvention à l'O.C.C.E. -coopérative scolaire de l'école maternelle, 7, rue de la Perle (3e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 779]

Subvention à l'Association nationale des Résistants de 1940 (16e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 1326]

Subvention exceptionnelle au Cercle sportif de l'Institution nationale des Invalides (7e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 D. 1112]