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Juillet 1995

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l'Association des commerçants de l'avenue Secrétan (19e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 1338]

Subvention à l'association "Ile-de-France environnement" (15e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 902]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 R. 25]

Subvention à l'Ecole nationale supérieure de meunerie et des industries céréalières (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 899]

Fixation des indemnités de fonction des Conseillers de Paris pour l'exercice de leur mandat municipal et des adjoints au Maire d'arrondissement qui ne sont pas Conseillers de Paris. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 D. 1080]

Subvention à l'Association du conservatoire du 5e arrondissement "Gabriel Fauré" (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 D. 1130]

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. -Affectation d'une autorisation de programme de 865.000 F pour financer la tranche ferme des travaux d'insonorisation des fenêtres de l'immeuble, 12, quai de Gesvres (4e). M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 D. 1028]

Modification du mode de calcul de l'indemnité pour repas pris au dehors allouée à certains agents de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 D. 988]

Subvention à Mme l'Intendante d'université du lycée Jean-de-La Fontaine (16e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 659]

Subvention à l'Association des commerçants, artisans et prestataires de services Alésia-Plaisance (14e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 1350]

Approbation du principe de l'installation et l'entretien dans divers bâtiments administratifs de la Mairie de Paris, d'appareils équipés de bobines de tissus essuie-mains ainsi que la fourniture et la livraison sur chaque site utilisateur de bobines propres et la reprise des bobines usagées. -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 D. 1036]

Subvention au Groupe d'aide ethnopsychologique Charles-Hermite (18e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 1307]

Subvention à l'association "Comité Madeleine" (8e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 1400]

Subvention à l'Association des commerçants Suffren-Desaix (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 1360]

Subvention exceptionnelle à la Ligue d'Ile-de-France de volley-ball, Levallois (Hauts-de-Seine). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 D. 965]

Subvention à l'association "Comité social de la Société d'encouragement Le Mérite" (14e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 1230]

Subvention au Comité des fêtes et d'action sociale "Les amis du 6e" (6e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 695]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 R. 26]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'un programme de construction comprenant 34 logements locatifs intermédiaires et 27 places de stationnement situé 74-76-78 bis, rue Albert (13e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 D. 580-3°]

Subvention à l'Union des anciens combattants de la Préfecture de police et de la Police de la Région parisienne (4e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 1530]