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Modalités d'attribution d'un marché pour la fourniture de denrées alimentaires destinées aux ordinaires de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 PP 44-1]


relatif à la vitrauphanie. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [V M118]


Création d'emplois permanents de référents jeunesse des territoires par transformation d'emplois d'animateurs des conseils de la jeunesse d'arrondissement Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DRH 54-1]


Indemnisation amiable d'un tiers, en réparation du préjudice corporel subi lors d'un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DASCO 96-1]


Subvention 2012 (7.571.704 euros) de la Ville de Paris à la caisse des écoles du 18e arrondissement pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DASCO 133-1]


Approbation des modalités d'attribution d'un accord-cadre pour l'acquisition de matériels de restauration collective et d'environnement de cuisine pour la préfecture de police. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 PP 52-1]


Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour la location et la maintenance d'un photocopieur laser couleur, noir et blanc de production pour les besoins d'éditions de l'Imprimerie de la préfecture de police. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 PP 53-1]


Convention de groupement de commandes avec les État de la préfecture de police concernant le développement d'applications pour terminaux mobiles. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 PP 47-1]


Budget annexe des transports automobiles municipaux de la Ville de Paris - Budget supplémentaire pour 2012 Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DILT 12-1]


Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation des concours externe et interne et de l'examen professionnel pour l'accès au corps d'ingénieurs des travaux de la préfecture de police. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 PP 54-1]


Créations et transformations d'emplois dans les services municipaux au titre de 2012. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DF 37-1]


Budget supplémentaire 2012 de fonctionnement et d'investissement de la ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DF 35-2]


Modalités d'attribution d'un marché pour la fourniture de consommables d'imprimerie, en trois lots distincts, pour les besoins de l'imprimerie de la préfecturee de police. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 PP 46-1]


Subvention (37 000 euros) avec avenant à la convention passée avec l'association "Réseau Môm'artre". Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DUCT 136-1]


Révision simplifiée du PLU de Paris sur le site de Roland Garros (16e) : - Bilan de la concertation préalable. - Approbation après enquête publique du projet de PLU de Paris Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DU 87-2]


Projet de désaturation de la ligne 13 du métro par le prolongement de la ligne 14, de la station Saint-Lazare à Mairie de Saint-Ouen, impactant les 8e, 9e et 17e arrondissements de Paris. Avis de la Ville de Paris requis au titre de l'article L.123-16 du Code de l'Urbanisme Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DU 126-1]


relatif à la sauvegarde de l’association "Femmes Relais 20e". Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [V M129]


Budget supplémentaire 2012 des états spéciaux des arrondissements de la ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DF 38-1]


en réponse au voeu n° 69 : relatif à la destination de la caserne Château Landon. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [V M128]


Révision simplifiée du PLU de Paris sur le site de Roland Garros (16e) : - Bilan de la concertation préalable. - Approbation après enquête publique du projet de PLU de Paris Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DU 87-1]


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